Agnès Saal remplace Jean-François Debarnot au CSPLA

Cécile Mazin - 11.03.2015

Edition - Société - Agnès Saal - CSPLA nomination - Fleur Pellerin


La ministre de la Culture, Fleur Pellerin, vient par arrêté d'apporter quelques modifications au Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique. Plusieurs nouveaux venus ont intégré le CSPLA, depuis ce 27 février 2015.

 


Agnès Saal

 

 

Au titre des représentants des établissements publics placés sous la tutelle du ministre en charge de la culture et chargés de conserver et mettre en valeur le patrimoine culturel, la ministre nomme Agnès Saal, en qualité de membre suppléant. Elle remplacera ainsi Jean-François Debarnot.

 

Agnès Saal est actuellement, et depuis avril 2014, présidente de l'Instituti national de l'audiovisuel. Elle avait été originellement pressentie pour occuper le poste de directrice de cabinet, aux côtés d'Aurélie Filippetti, mais, finalement, Laurent Engel fut nommée à sa place. Elle avait occupé alors le poste de présidente de la Commission d'aide sélective à la distribution du CNC.  

 

Au titre de représentants professionnels, la rue de Valois procède également à plusieurs nominations, en qualité de représentants des auteurs et des éditeurs de logiciels et de bases de données. 

  • M. Morance (Cyril) est nommé en qualité de membre titulaire, en remplacement de M. Nicolas Gaume.
  • Mme Saugier (Fabienne) est nommée en qualité de membre suppléant, en remplacement de M. Raphaël d'Assignies.
  • M. Duflot (Frédéric) est nommé en qualité de membre suppléant. 

Parmi les grands travaux que le Conseil attend, un rapport sur le marché numérique d'occasion, confié à l'avocate Me Josée-Anne Bénazéraf et la professeure Joëlle Farchy. Attendu pour juillet 2013, seul un prédocument, sous la forme d'une étude économique, avait été présentée, et dévoilé par ActuaLitté, en décembre 2014.