Alain Juppé fait un geste pour les librairies de Bordeaux Métropole

Cécile Mazin - 06.02.2015

Edition - Librairies - Alain Juppé - Bordeaux métropole - lecture livres


Le maire de Bordeaux, Alain Juppé, a annoncé qu'il ferait bénéficier aux librairies estampillées LIR, d'un allégement fiscal. Les établissements indépendants seront prochainement exonérés de Cotisation Fonctière des Entreprises (CFE). La demande émanait d'un courrier parvenu à la mairie en novembre 2014. 

 

 

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Denis Mollat - ActuaLitté, CC BY SA 2.0

 

 

Denis Mollat, héritier de la grande librairie bordelaise et Mathieu de Montchalin, actuel président du Syndicat de la librairie française, avaient interpellé le maire de Bordeaux. Soulignant certaines dispositions du Code des Impôts, les libraires montraient que communes et établissements publics de coopération, étaient autorisés à exempter de CFE. 

 

Le Syndicat de la librairie française rappelle en effet que l'obtention du label LIR « ouvre droit, pour les établissements labellisés, à une possibilité d'exonération des deux taxes composant la Contribution économique territoriale (CET) : la Cotisation foncière des entreprises (CFE), dont le produit revient aux communes, et la Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE), dont le produit est partagé entre les communes, les départements et la Région ». 

 

Avant le 1er octobre 2015, une délibération sera soumise au Conseil de Bordeaux Métropole, qui ne concernera pas que le CFE. Elle « s'appliquera également à la part de Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises (CVAE), à laquelle sont également assujetties les librairies », précise Bordeaux métropole. 

 

Pour le territoire, on estime que le manque à gagner serait de 100.000 €. À ce jour, seules cinq librairies sont labellisées LIR : les librairies Comptines, La Machine à Lire et Mollat à Bordeaux, de l'Espace Livre à Gradignan et de la Librairie Georges à Talence.

 

Une fois validé par délibération, le principe de l'exonération s'applique de manière permanente à toutes les librairies labellisées du territoire de la collectivité délibérante, quelle que soit l'année d'obtention du label, et tant que la délibération n'a pas été rapportée.

 

Les premiers labels LIR ont été décernés par le ministère de la Culture en 2009, à plus de 400 librairies au niveau national. Et le nombre de collectivités qui votent en faveur de ces exonérations semble grandissant. Ainsi, Bordeaux semble prendre un peu le train en marche, quand une commune comme Nancy applique ce coup de pouce fiscal depuis plusieurs mois.