Après la presse et la musique, Marc Schwartz devient Médiateur du livre

Nicolas Gary - 02.07.2016

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Cette nomination était particulièrement attendue par l’interprofession, tant le départ de Laurence Engel pour la présidence de la BnF fut rapide. Le Médiateur du livre sera désormais incarné par Marc Schwartz : sa mission restera identique, parvenir à concilier les professionnels de l’édition – libraires, éditeurs, distributeurs, revendeurs, à l’exception des auteurs. Oui, les auteurs ne peuvent pas saisir le Médiateur : peut-être un manque qu’il faudra combler  ?

 

 

 

« Par décret en date du 30 juin 2016, M. SCHWARTZ (Marc), conseiller maître à la Cour des comptes, est nommé médiateur du livre », peut-on lire au Journal Officiel. Conseiller maître à la Cour des comptes, Marc Schwartz a mené avec succès plusieurs missions majeures de réflexion et de médiation dans le champ des industries culturelles et des médias. En 2012, il a été nommé médiateur pour résoudre le conflit opposant Google et les éditeurs de presse. 

 

Ainsi Marc Schwartz était arrivé à mettre le patron de Google, Eric Schmidt et le président de la République, François Hollande, autour d’une table, pour la signature d’un accord le 1er février 2013.

 

En 2014, il a rempli la mission de coordinateur du groupe de travail interministériel chargé de mener une réflexion stratégique sur l’avenir du Groupe France Télévisions. En 2015, il a été chargé par la ministre de la Culture et de la Communication d’une mission de médiation entre producteurs et artistes interprètes de musique.  

 

Cette dernière portait tout particulièrement sur l’équilibre entre les auteurs/ayants droit, producteurs et plateformes de streaming, sur le partage de la valeur. La conclusion, au 1er octobre 2015, fut marquée par l’absence de l’Adami et de la Spedidam, qui décidèrent de claquer la porte des négociations. 

 

Chose intéressante : lorsque débutèrent les premières discussions à l’Assemblée nationale, et en Commission culture, autour de la loi Création, le nom de Marc Schwartz fut avancé... par le rapporteur, Patrick Bloche. 

 

Sollicité par ActuaLitté, le député avait en effet salué le travail de médiation opéré, suite à la mission que Fleur Pellerin lui avait confiée. Patrick Bloche rapprochait alors le travail opéré dans le cadre de l’accord entre auteurs et éditeurs, signé le 21 mars 2013, dont l’accouchement douloureux se fit « sans médiateur, si j’ose dire... ou sans un Monsieur Schwartz du livre ».

 

Le rôle du Médiateur du livre

 

Institué en 2014, dans le prolongement du plan de soutien à la librairie engagé par le ministère de la Culture et de la Communication, le médiateur du livre a pour mission de contribuer à assurer la transparence au sein de la filière et à préserver les équilibres économiques entre les acteurs du secteur, notamment à la suite de l’arrivée de nouveaux entrants sur ce marché.

 

Il est chargé de la conciliation des litiges portant sur l’application de la législation relative au prix du livre. Il peut également être saisi des litiges opposant des éditeurs privés à un éditeur public au sujet de ses pratiques éditoriales.

 

L’un des premiers dossiers que le Médiateur du livre devra reprendre est celui de la Charte entre revendeurs et éditeurs, autour de la vente de livres d’occasion. « Cette Charte a fait l’objet d’un consensus de la part des différents acteurs, elle établit simplement le périmètre, la faisabilité technique et son champ d’application », nous précisait mi-juin une personne proche du dossier. 

 

« Durant les échanges, certains étaient d’ailleurs plus campés sur un mode défensif que d’autres, chez les revendeurs : il faut permettre la vente de livres d’occasion, mais l’engagement de chacun est impératif. » Au bureau du Médiateur, on attendait alors la nomination, en soulignant que sur ce dossier, il fallait « s’assurer que l’on ne sorte pas le livre des mécanismes de régulation qui encadre sa commercialisation. »