ARROW : identifier les titulaires de droit pour les oeuvres orphelines

Clément Solym - 25.10.2010

Edition - Justice - oeuvres - orphelines - trouver


Trouver les auteurs et propriétaires des oeuvres orphelines reste un problème crucial. Ces oeuvres toujours sous droit d'auteur, mais dont les ayants droit sont introuvables pourraient cependant voir leur avenir amélioré.

Dans le cas de Google, la numérisation s'est passée a posteriori : d'abord, les oeuvres sont passées sous les objectifs, ensuite les ayants droit viennent se plaindre. Et au besoin, déposent une plainte. Cependant, la reconnaissance des oeuvres orphelines pose un sérieux souci dans ce cas de figure, puisque personne ne vient réclamer les droits sur les titres...

La Commission européenne souhaite apporter une réponse ferme à ces questions. Le projet ARROW, dont nous avons déjà eu l'occasion de parler, est financé dans le cadre du programme eConteplus, et l'idée est d'aborder la question des orphelines sous un angle passablement différent de celui choisi par Google. Il serait en effet bon que l'on puisse aider les bibliothèques à trouver les ayants droit...


Dans le cadre d'une bibliothèque, on considère que jusqu'à 40 % des oeuvres peuvent être des orphelines. Et pour assurer que les établissements puissent obtenir - ou non, l'aval des titulaires de droit, il est impératif que des machines tracent pour eux les données et informations. Sans quoi, jamais cela n'aboutira sans des investissements monstrueux. C'est là qu'ARROW intervient.

L'idée est de faire parvenir une requête, traitée par un système automatisée : si l'auteur est mort depuis 70 ans, le livre est dans le domaine public, pas d'autorisation à obtenir. Dans le cas contraire - la vente du livre en ebook, par exemple - mettre la main sur le titulaire et lui poser la question.

Les bibliothèques nationales des pays européens disposeraient des éléments et notices biographiques nécessaires à l'élaboration de cette base de donne, et le cas échéant, les éditeurs en ont forcément une trace. Trouver les moyens techniques de mettre en place une telle ressource fait partie du projet ARROW. Parce qu'il ne s'agirait pas de créer une base de données unique - trop importante à gérer - mais plutôt un outil qui peut être enrichi à tous points de la chaîne.

Toutes ces réflexions pour s'assurer que le projet Europeana puisse disposer du plus grand nombre d'oeuvres possible à compter de 2035...