Besançon : un marché public attribué à un libraire de Bordeaux fait débat

Antoine Oury - 26.04.2013

Edition - Bibliothèques - marché public - bibliothèque - Besançon


« Après la fermeture de la librairie Camponovo, on pouvait s'attendre à ce que la mairie de Besançon joue le jeu des librairies de la ville. Point nenni ! » : voilà ce qu'écrit la librairie Sandales d'Empédocle sur la page Facebook d'ActuaLitté. L'attribution du marché public des bibliothèques de la ville à la librairie Mollat de Bordeaux l'a particulièrement remonté. Pourtant, tout a été fait dans les règles de l'art.

 

 

Bibliothèque Saint-Sever

zigazou76, CC BY 2.0

 

 

Lorsqu'un particulier souhaite acheter un livre, plusieurs options s'offrent à lui : se diriger vers un site de vente, ou bien se tourner vers son libraire de proximité. Pour la puissance publique, toutefois, la démarche est un peu différente et largement plus réglementée. « Nous ne faisons qu'appliquer en droit national les règles européennes en la matière : liberté d'accès à la commande publique [donc pas de critère géographique, NdR], égalité de traitement des candidats et transparence des procédures » explique Henry Ferreira-Lopes, directeur de la bibliothèque municipale de Besançon.

 

Cette liberté d'accès permet à toute librairie du territoire français de proposer une offre pour répondre à un marché public et à ses critères de choix. Celui du prix des ouvrages n'est plus opérant : les libraires n'ont pas le droit de proposer un prix inférieur de plus de 9 % au prix public affiché, et tous les libraires l'appliquent.

 

Reste donc une batterie d'autres critères, qu'Henry Ferreira-Lopes détaille : « Le nombre de références, le nombre de personnes disponibles pour nous les fournir, la rapidité d'exécution, le nombre d'offices à disposition ou encore le mode de livraison. » Autant de critères qui sont ensuite entrés dans un tableau d'analyse, grâce auquel chaque offre reçoit une note.

 

Enfin, le dossier est présenté devant un comité d'élus et des représentants du Ministère de l'Économie et de la Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes, qui contrôlent les critères avancés par l'instructeur du dossier. L'offre ayant obtenu la meilleure note est alors validée : dans le cas présent, c'est Mollat qui s'est distingué, bien que la librairie soit localisée à Bordeaux. Un marché public est attribué pour 10 mois.

 

« Je comprends que ces critères puissent paraître bureaucratiques, mais j'attire l'attention sur le fait que s'il n'y avait pas ce cadre, les offres pourraient également déraper, et s'attribuer au favoritisme ou selon des prises illégales d'intérêt », explique Henry Ferreira-Lopes, qui ajoute que tout candidat recalé peut faire une demande pour obtenir les raisons du refus. « Pendant longtemps, Camponovo a obtenu les marchés publics de la ville de Paris, l'inverse s'observe donc aussi... » termine-t-il.

 

Nous mettrons à jour dès demain matin cet article avec les réactions du directeur de la librairie Les Sandales d'Empédocle.

 

MàJ 26/04, 10h28 :

 

Contacté par ActuaLitté, Romain Méchiet, directeur de la librairie Les Sandales d'Empédocle, ne décolère pas, et juge les explications avancées pour l'attribution du marché public peu satisfaisantes : « On voit clairement les limites d'un tel raisonnement, et, si l'on suit celui-ci, dans 10 ans, 3 grandes librairies auront les plus grands stocks de France, et donc les meilleurs dossiers. »

 

Le directeur de la librairie estime par ailleurs que ces décisions d'une municipalité de gauche sont « en contradiction avec le discours du Ministère de la Culture, qui veut maintenir un réseau de petites librairies locales et indépendantes ». Romain Méchiet s'étonne ainsi de l'absence d'un critère comme l'activité locale, l'organisation d'événements au sein de la ville, et juge que d'autres sont totalement fantaisistes : « Mollat a obtenu une meilleure note environnementale parce qu'ils utilisent des caisses en plastique, quand bien même la livraison s'effectue en camion, avec 800 kilomètres rien que pour l'aller. Nous utilisons du carton, que nous recyclons, et nous livrons à pied... »

 

Le directeur des Sandales d'Empédocle estime que la municipalité bisontine ne tient pas ses engagements en faveur de la librairie indépendante, notamment exprimés au moment de la fermeture de Camponovo : « Se cacher derrière des arguments juridiques ou européens est trop facile, quand il y a une volonté politique, l'attribution des points à une librairie locale ne pose pas de problèmes. »