Bibliothécaires et éditeurs réclament un dialogue ouvert sur les exceptions

Antoine Oury - 21.03.2018

Edition - International - exception copyright - exception droit auteurs - bibliothécaires éditeurs


Le 9 mars dernier se déroulait à Londres la 35e édition des dialogues entre les éditeurs et les bibliothécaires, qui réunissent chaque année des organisations représentatives des deux métiers. Les discussions, menées notamment autour de l'édition scientifique et académique, ont conclu à la nécessité d'ouvrir un chantier sur les exceptions et les limitations pour les bibliothèques au sein de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.


World Intellectual Property Organization (WIPO)
L'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle, où devraient se dérouler les discussions
(United States Mission Geneva, CC BY-ND 2.0)


 

Dans une lettre commune envoyée à Francis Gurry, directeur général de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle, trois organisations estiment qu'il est temps que l'OMPI s'empare de la question des exceptions et limitations au droit d'auteur dont bénéficient les bibliothèques, les centres d'archives et les musées.

 

Les trois signataires de cette lettre sont la Fédération internationale des associations et institutions de bibliothèques (IFLA), l'Union internationale des éditeurs (UIE ou IPA, pour International Publishers Association) et l'Association internationale des éditeurs techniques, scientifiques et médicaux (STM). Ces organisations appellent à l'établissement de standards internationaux dans ce domaine, pour ensuite « travailler ensemble à un niveau régional, national et local ».

 

« Cela contribuera à maximiser l'accès à l'information dans le monde, de façon durable » annoncent les trois signataires de cette lettre commune. Dans le monde, selon les pays, les bibliothèques, centres d'archives et musées bénéficient de différentes exceptions au droit d'auteur, et bibliothécaires comme éditeurs semblent considérer qu'une harmonisation faciliterait le travail de tout le monde. Bien sûr, les débats restent ouverts pour définir le champ de ces exceptions...

 

Par ailleurs, les trois organisations ont profité de leur rencontre du 9 mars dernier pour mettre en avant l'initiative Think, Check, Submit, une plateforme collaborative qui permet d'identifier, et ainsi d'éviter, les revues scientifiques et académiques « qui induisent en erreur » — en somme, celles qui ne répondent pas à certains critères de qualité et de vérification.

 

Comment l'édition négocie l'accessibilité
des livres numériques

 

Enfin, IFLA, UIE et STM se sont entendus sur le fait que les bonnes pratiques de conservation de l'écrit mises en place par certains éditeurs devaient être généralisées à tout le métier. Les gouvernements sont également engagés par les trois acteurs à prendre en compte la conservation du patrimoine écrit dans l'élaboration de leurs politiques culturelles.




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