BitTorrent : 7000 $ d'amende pour le piratage de 'Wordpress For Dummies'

Clément Solym - 04.07.2012

Edition - Justice - For Dummies - BitTorrent - ebok


Il s'était fait pincer pour avoir partagé une version numérique de Wordpress for Dummies, sur le réseau Bittorrent, et il vient d'être condamné à 7000 $ d'amende. Robert Carpenter, résidant de Poughkeepsie, à New York, doit aujourd'hui se mordre les doigts, depuis que l'éditeur John Wiley & Sons a lancé sa plainte en octobre 2011, contre 27 personnes.

 

Entre temps, l'éditeur a fait fort, et donné la chasse aux pirates d'ebooks, avec plusieurs centaines de plaintes déposées, dénonçant des partages illégaux de différents livres For Dummies, publiés en France chez First, dans la collection Pour les Nuls. 

 

 

 

 

En octobre dernier, l'éditeur n'était pas en mesure d'évaluer le préjudice subi. Cependant, il estime d'ores et déjà que la perte en chiffre d'affaires est énorme. « Par exemple, les utilisateurs de BitTorrent, sur le seul site Demonoid.me ont téléchargé l'une des oeuvres concernées par ce procès, Photoshop CS 5 All-In-One FOR DUMMIES, plus de 74.000 fois depuis le 6 juin 2010 », souligne la plainte. (voir notre actualitté)

 

Selon Torrent Freak, le tribunal fédéral de New York a donc ordonné la condamnation du coupable qu'il avait sous la main. L'avocat de l'éditeur, William Dunnegan, a expliqué au site que l'un des objectifs de cette campagne juridique est d'obtenir les données personnelles des contrevenants présumés, et de leur offrir la possibilité de résoudre le conflit avec un règlement à l'amiable.

 

Toutefois, lorsque le défenseur ne souhaite pas répondre favorablement à cette offre, alors l'éditeur n'hésite pas à dégainer son armada d'avocats. 

 

Chose assez rare pour être notée, Robert Carpenter a été condamné pour une double violation, du droit d'auteur tout d'abord, et contrefaçon de marque, en guise de cerise sur le gâteau. Une grande première, note Torrent Freak, qui n'a pas souvenir d'une pareille condamnation suite à un partage de fichiers sur le réseau BitTorrent. 

 

Pour l'infraction au droit d'auteur, ce sont donc 5000 $ qui devront être versés, et 2000 de mieux au titre de contrefaçon. On est toutefois encore très loin des 150.000 $ réclamés originellement par l'éditeur. 

 

Pour les NULS, en librairie

D'autre part, il faut noter que l'éditeur s'en est relativement bien sorti dans ses démarches juridiques, jusqu'à lors. En effet, dans plusieurs cas, la cour a autorisé que soient transmises les données personnelles du contrevenant présumé, et des règlements à l'amiable ont pu être mis en place.

 

Ce qui impliquerait qu'outre les 7000 $ à venir, c'est probablement plus d'un million $ que l'éditeur est parvenu à accumuler, par le biais de ces accords. Torrent Freak ajoute que ces derniers tournent souvent autour de 3000 $ par personne, à multiplier par des centaines d'accusés…

 

Toutefois, l'avocat expliquait en avril dernier, au moment où le procès s'est ouvert : « Nous demandons aux personnes identifiées par leurs adresses IP comme étant des contrevenants de payer le montant minimum prévu par la loi sur le copyright comme dommages et intérêts. Cette somme est de 750 $. Pour la plupart les gens (...) ne sortent pas du cadre de la loi, mais les accusés en question l'ont fait ». Quatre d'entre eux auraient refusé. (voir notre actualitté)