Condamnation de 34,2 millions $ pour contrefaçons de livres

Antoine Oury - 16.04.2018

Edition - Justice - contrefaçon livres - contrefaçon livres procès - contrefaçon procès


Cengage, Pearson Education, John Wiley et McGraw-Hill Education, quatre éditeurs parmi les plus importants du monde scolaire et de l'édition en général, avaient uni leurs forces et leurs avocats contre deux sociétés. Book Dog Books et Robert William Management étaient accusées d'avoir mené des opérations de contrefaçon de manuels scolaires. Le jugement a été rendu public, en faveur des éditeurs.


Pearson - London Book Fair 2018
(photo d'illustration, ActuaLitté, CC BY SA 2.0)
 
 

Philip Smyres, cité par le juge comme propriétaire des deux sociétés incriminées, Book Dog Books et Robert William Management, a été reconnu coupable d'infraction du copyright et de marque déposée, mais aussi de non-respect d'une assignation pour qu'il mette un terme à ses activités. La plainte futé déposée par l'Educational Publishers Enforcement Group, association d'éditeurs qui lutte contre la contrefaçon de manuels scolaires.

 

Après la décision du jury, rapportée par Publishers Weekly, Smyres a été condamné à verser 34,2 millions $ de dommages et intérêts, soit 14,2 millions $ pour la violation du copyright et 20 millions $ pour l'utilisation de marques déposées.

 

Smyres aurait vendu des ouvrages contrefaits sur de nombreux sites, dont certains mis en ligne à cet effet, comme textbooksrush.com et bookstores.com, mais aussi sur la plateforme de vente d'Amazon.

 

« Le jury a reconnu la valeur intrinsèque du travail des éditeurs de manuels scolaires et de matériel pédagogique », s'est félicité Matt Oppenheim, avocat des plaignants, « mais aussi le fait que les distributeurs doivent rester vigilant quant au fait d'acheter et de vendre des manuels contrefaits ». 

 

L'Educational Publishers Enforcement Group rassemble Cengage, Elsevier, Macmillan Learning, McGraw-Hill Education et Pearson Education, Inc., et propose aux revendeurs un certain nombre de règles et de pratiques pour lutter contre la contrefaçon et le piratage. Barnes & Noble Education, Follett ou encore Ingram ont d'ailleurs adhéré à ces bonnes pratiques.

 

Book Dog Books fera appel de la décision, a assuré l'avocat Evan Mandel, qui souligne que tout a été fait pour éviter d'acheter et de revendre des ouvrages contrefaits. D'après lui, la décision « est contraire aux faits et à la loi ».



via Publishers Weekly, Inside Higher Ed
 

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