Contrat d'agence : derrière la class action, Amazon en embuscade ?

Clément Solym - 24.01.2012

Edition - Justice - class action - editeurs - entente


Le cabinet Hagens Berman avait fait valoir la semaine passée que de nouvelles preuves d'une entente entre Apple et les grands éditeurs américains avaient été portées à sa connaissance. Évidemment, dans le communiqué diffusé par le cabinet, rien de bien concret. Mais on ne va pas reprocher à un joueur de poker d'avouer s'il bluffe ou non. 

 

Cette class action, ou action collective, regroupe donc différents consommateurs, qui se sont unis pour porter plainte, estimant s'être fait léser quelque part. Pour prendre les choses simplement, avant Apple, les ebooks étaient vendus à 9,99 $ chez Amazon. Après l'iPad et iBooks, hausse de 30 % du prix de vente, passage au contrat d'agence, ou contrat de mandat... et surtout, prix de vente unique fixé par les éditeurs. (voir notre actualitté pour plus de détails) 

 

Une situation que l'Amérique, si protectionniste à l'égard du libre commerce a du mal à encaisser. 

 

 

Mais derrière les consommateurs plaignants, une ombre, jusqu'alors indistincte, se dessinait pourtant. Sauf que... difficile d'y voir clair. 

 

Or, le cabinet d'avocats vient peut-être de commettre un impair, en avançant ses fameuses preuves qui n'en sont pas réellement. En effet, dans le communiqué diffusé, les avocats en ont peut-être un poil trop dit, pour confondre les accusés. 

“The information we've included in this new filing shows the deep antagonism that publishers had toward Amazon for its consumer-friendly pricing,” said Hagens Berman managing partner Steve W. Berman.

 

[NdR : « Les informations que nous avons incluses dans ce nouveau dépôt de plainte montrent le profond désaccord que les éditeurs entretenaient à l'égard d'Amazon, à l'égard de sa tarification favorable aux consommateurs »]

 

mais également : 

According to the updated complaint, the publishers' fears were expressed by Arnaud Noury, chairman and CEO of Hatchett Livre SA, in a meeting on Dec. 3, 2009, with an Amazon executive. 

[NdR : Selon la plainte mise à jour, les craintes des éditeurs ont été exprimées par Arnaud Noury, président et PDG de Hachette Livre SA, durant une réunion, le 3 décembre 2009, avec la direction d'Amazon]

In the meeting, Noury allegedly suggested that if Amazon would agree to a $2.00 or $3.00 increase in the price of e-books, Hatchett and its competitors' fears would be allayed and the “industry” problem would be solved.

 

“Noury's meeting with Amazon is just one piece of a growing body of evidence that the publishers were coordinating a plan to force Amazon to increase e-book prices, one way or another,” said Berman.

 

N'est-ce pas une grosse répétition du nom d'une société, basée à Seattle, remarquent certains observateurs de la situation ? Hmm ? Après tout, qui est le premier à avoir pesté comme un putois, quand le contrat d'agence a été mis en place, parce que cela allait le contraindre à relever le niveau des prix de vente de ses livres numériques ?

 

 

Or, dans ce contexte de hausse de 30 % des prix, pourtant, Amazon est gagnant : ce surplus de 30 %, c'est bien dans la poche du cybermarchand qu'il va ?

Et le témoignage de Jobs, au travers de sa biographie et des propos que lui prête Walter Isaacson, n'a absolument aucune valeur juridique. 

 

Hmm... Spiritisme ? Voyance ? Il paraît qu'un médium est actuellement en contact avec Michael Jackson au point d'avoir écrit sur lui un livre de leurs échanges...