Contre Québec Amérique, Druide informatique réfléchit à faire appel

Cécile Mazin - 20.09.2017

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La décision de la Cour supérieure canadienne rendue ce 19 septembre dans l’affaire opposant Druide informatique et Québec Amérique semble sans appel. L’éditeur de logiciel devra supprimer le dictionnaire Le Visuel, et s’acquitter d’une double amende d’un montant de 125 000 $ CA. En cause, une violation du droit d’auteur, contre la propriété de Québec Amérique.



exemple du dictionnaire Le Visuel
 

 

La société Druide informatique n’avait pas encore fait de commentaires sur cette condamnation. Dans son rendu, la juge Élise Poisson avait clairement considéré « que l’utilisation des Œuvres dans le volet anglais de la version bilingue d’Antidote 9 et la “reprise” des définitions de Québec Amérique dans le dictionnaire de définitions d’Antidote constituent des atteintes illicites et intentionnelles au droit d’auteur de Québec Amérique par Druide informatique ». (voir notre actualité)

 

Mais Druide ne l’entend pas de cette oreille. Dans un message transmis à la rédaction, l’entreprise laisse entendre qu’elle pourrait interjeter appel de la décision.

 

Druide informatique étudie la possibilité de porter en appel le jugement de la Cour supérieure accueillant partiellement sa défense à la requête introductive en injonction permanente et dommages déposée par Québec Amérique (« QA »). Par cette requête produite il y a plus de cinq ans et maintes fois amendée, QA cherchait à contraindre Druide au retrait de contenus du Dictionnaire Visuel (les « Œuvres ») dans les éditions HD, 8 et 9 du logiciel Antidote.
 

Il s’agit du deuxième jugement de la Cour supérieure qui rejette la prétention de QA selon laquelle il n’y a jamais eu d’entente entre les parties à cet égard. Dans sa décision rendue le 14 septembre 2017, la juge Élise Poisson déclare que QA a clairement consenti à l’utilisation des Œuvres dans Antidote HD. Elle ajoute toutefois que ce consentement ne vaut pas pour Antidote 8 et 9, commettant ainsi, selon les procureurs de Druide, une erreur déterminante. 


Sans contraindre Druide au retrait des Œuvres dans les éditions 8 et 9 d’Antidote, comme l’exigeait QA, le Tribunal en ordonne néanmoins le retrait dans la prochaine édition, au plus tard en décembre 2018. Les partenaires et clients de Druide peuvent donc continuer à se procurer Antidote 9 sans entrave et à l’utiliser en toute quiétude.

Mais cela laisse moins de seize mois pour remplacer les Œuvres ; un délai manifestement déraisonnable considérant qu’il a fallu de nombreuses années à QA pour leur création.
 

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D’autres erreurs, souvent factuelles, pourraient être portées à l’attention de la Cour d’appel. À titre d’exemple, la juge Poisson reproche à Druide l’utilisation des Œuvres dans le volet anglais de la version bilingue d’Antidote 9, alors qu’elles ne sont pourtant utilisées que dans le volet français, conformément à l’entente avec QA.


Druide informatique produit et commercialise Antidote, le plus grand logiciel d’aide à la rédaction du français et de l’anglais, ainsi que Tap’Touche, le célèbre logiciel d’apprentissage de la frappe au clavier. Elle a également créé le service WebElixir, qui veille à la qualité des sites Web.

En plus de ces applications, son équipe commerciale distribue les livres des Éditions Druide, une filiale dont la mission est de publier de la littérature et des ouvrages de référence.

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