Contrefaçon : “Le droit d’auteur, c’est le droit d’autoriser ou d’interdire”

Nicolas Gary - 20.08.2019

Edition - Justice - contrefaçon internet - livre piratage - propriété intellectuelle


Souvenez-vous : il y a quelques semaines, le site le Bonbon était épinglé pour avoir plagié le lexique corporate de Stagiaires : le guide de survie de Samantha Bailly, aux éditions Larousse. L’autrice informe avoir eu gain de cause, avec l’intervention de son agent littéraire et du service juridique de son éditeur. Un cas d’école et une issue rassurante.

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Rool paap, CC BY 2.0

 
D’abord, silence radio du média. Puis l’article a été supprimé du site internet au bout de quelques jours, le dimanche 21 juillet 2019. Le Bonbon a finalement contacté l’autrice sur Instagram pour présenter ses excuses. 
 

La juste rémunération de la contrefaçon


Insuffisant pour Samantha Bailly : « Immédiatement, mon agent et mon éditeur ont pris le sujet en main. Je suis loin d’être la seule autrice à rencontrer ce genre de problèmes. Le Bonbon a reconnu ses torts par courrier et a été de bonne foi, mais supprimer simplement un article qui a généré des revenus à partir de mon travail n’est pas une réponse suffisante. » 

Le Bonbon a d’ailleurs accepté de reverser une rémunération proportionnelle aux revenus générés par le lexique corporate, et l’autrice et son agent attendaient alors un rectificatif public du média, qui s’y était engagé. « Les deux aspects sont très importants. C’est une question de droit, bien sûr, mais également d’honnêteté intellectuelle », nous assure-t-elle.

Le respect des droits des auteurs sur Internet est un enjeu colossal, d’autant plus quand les contenus plagiés génèrent des revenus. « Le service juridique des éditions Larousse a été très efficace, informe Samantha Bailly, constatant une atteinte à mes droits. Il est très important que les maisons d’édition effectuent des veilles actives. C’est trop peu le cas. En acquérant les droits patrimoniaux des auteurs, c’est leur devoir de les faire respecter. » 
 
En effet, les auteurs et autrices sont trop souvent isolés et impuissants quand ils sont confrontés à ce genre de cas de figure. 
 

Le droit d'auteur, et le respect du travail


« Ce n’est pas normal. Le droit d’auteur, c’est le droit d’autoriser ou d’interdire. Si le Bonbon m’avait demandé l’autorisation, j’aurais d’ailleurs sans aucun doute accepté avec plaisir. Mais cette reprise sans mon consentement de mon travail — et c’est loin d’être la première fois — a été la goutte d’eau », poursuit la romancière auprès de ActuaLItté. 

« Il est normal que le travail des auteurs et autrices soit respecté, et ce dans tous les domaines de la création. »

Car l’autrice est allée de surprises en surprises : le Bonbon diffusait ce lexique depuis plusieurs années. Reprenant son travail sans citer la source et sans autorisation, les articles suscitaient à chaque fois un nombre important de partages et visites. Donc, de revenus. 

Une première victoire, donc, doublée d’une seconde. L’article avait été retiré du site après le tapage sur les réseaux sociaux, et depuis, a été restauré avec la source de l’ouvrage. L’affaire ne se finit pas toujours aussi bien : depuis bientôt une semaine, ActuaLitté est en conflit avec Konbini — dont le mutisme devient troublant. Le site a pillé un de nos articles, et son autrice refuse de le reconnaître, en dépit des preuves flagrantes apportées


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