Rentrée littéraire : La fashion week des libraires

Contrôle accru sur les sociétés de gestion collective de droits d'auteur et droits voisins

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Antoine Oury - 10.05.2017

Le décret n° 2017-924 du 6 mai 2017 porte sur la gestion des droits d'auteur et des droits voisins, et plus particulièrement sur les organismes de gestion collective. Si une bonne partie du décret concerne l'octroi d'autorisations d'exploitation multiterritoriales pour la musique, une autre précise le cadre de l'effort de transparence et des procédures de contrôle qui s'appliquent aux sociétés de gestion collective.

 
CRISIS
(Daniel Rubio, CC BY-NC-ND 2.0)
 

Les organismes de gestion collective de droits d'auteur et droits voisins font parfois l'objet de critiques vis-à-vis de leur action et de la transparence de leurs comptes, raison pour laquelle le gouvernement avait mis en place, dès les années 2000, un système de contrôle des sociétés de gestion. Fin 2016, par ordonnance, le gouvernement avait introduit plusieurs articles dans le Code de la propriété intellectuelle, relatifs à la « Transparence et [aux] obligations d'information » des sociétés de gestion.

 

Le décret n° 2017-924 du 6 mai 2017 vient préciser les dispositions de ces articles du CPI, en encadrant le contenu du « rapport de transparence annuel », dans lequel doivent notamment figurer « le montant des revenus provenant de l'exploitation des droits », ainsi que les frais de fonctionnement ou encore des « informations financières sur les sommes dues aux titulaires de droits ».

 

Le rôle et le fonctionnement de la Commission de contrôle des organismes de gestion des droits d'auteur et des droits voisins sont également précisés par ce décret, qui évoque aussi les procédures de médiation possible lorsque des irrégularités sont constatées.

 

L'ensemble du décret est disponible sur Legifrance.

Aides à la Création : transparence sur les organismes de gestion collective

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Victor De Sepausy - 19.09.2017

Comme prévu par la loi du 7 juillet 2016 relative à la liberté de création et codifiée à l’article L.326-2 du Code de la propriété intellectuelle, les organismes de gestion collective mettent aujourd’hui à la disposition du public une base de données électronique unique.   Groume, CC BY SA 2.0   Cette dernière recense, avec le nom de leurs bénéficiaires, le montant et l'utilisation des sommes qu’elles ont affectées, en vertu de la loi, à des actions d'aide à la création, à la diffusion du spectacle vivant, au développement de l'éducation...

Prix Interallié 2017 : une sélection de 17 romans en première liste

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Cécile Mazin - 18.09.2017

Fidèles au poste, les jurés du prix Interallié viennent de communiquer la liste des titres retenus pour leur première sélection. Le jury, conformément aux attentes et réunis en ce 18 septembre, a ainsi manifesté son bon vouloir. Ce sont 17 romans qui passeront le terrible jeu d’obstacle, avec quelques belles attentes – comme le livre de Jean-Luc Coatelem. Philippe Tesson, président du jury - ActuaLitté, CC BY SA 2.0     La deuxième sélection aura lieu le mercredi 25 octobre. La troisième sélection aura lieu le mercredi 8 novembre. En 2016, c'est Serge...

La Foire du livre de Milan se retrouve sans présidence

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Clément Solym - 14.09.2017

La présidente de la joint venture réunissant l’Association des éditeurs italiens et la société Fiera Milano, vient d’annoncer sa démission. Responsable de La Fabbrica del Libro, entreprise qui organise l’événement Tempo di Libri – la foire du livre de Milan – Renata Gorgani, a annoncé qu’elle quittait ses fonctions ce 14 décembre. Renata Gorgani     L’Association des éditeurs italiens, ou AIE, est désormais dans l’obligation de trouver rapidement un prochain président. La Fabbrica del Libro qui réunit l’AIE et Fiera Milano va en effet se...

Neuf romans retenus pour la sélection 2017 du Prix de Flore

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Cécile Mazin - 14.09.2017

Et la grande kermesse des prix littéraires se poursuit avec neuf titres supplémentaires que le prix de Flore a retenus. Plus le temps passe, plus les jurés font preuve d’un peu de courage. Cette fois, quatre premiers romans sont dans les rangs, et deux autres ne relèvent pas strictement de la rentrée littéraire. sergeymk, CC BY 2.0   Le jury que préside Frédéric Beigbeder a mis en place une liste bien serrée, et plutôt diversifiée. La prochaine sélection sera établie le 12 octobre et le prix remis ce 8 novembre.    Pierre Ducrozet, L'invention des...

Prix Médicis : quatorze romans pour la première sélection de 2017

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Nicolas Gary - 14.09.2017

Il fallait donc attendre la liste du prix Medicis pour découvrir un peu d’audace dans les sélections de romans des récompenses littéraires. Les jurés du prix ont en effet sélectionné leurs 14 titres, incluant deux premiers romans. Mais également des ouvrages qui ne figurent pas dans les sorties de la rentrée. Soit.   ActuaLitté, CC BY SA 2.0   Le livre de Mahir Guven ne sera toutefois disponible que le 5 octobre prochain. Quant aux livres d’Arthur Dreyfus et Louis-Philippe Dalembert, ils sont respectivement sortis en janvier et mars dernier. En avant pour...

Littératures de l'imaginaire : panorama du lectorat en 2017

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Florent D. - 13.09.2017

Fantastique, science-fiction, fantasy… Portées ces dernières années par de nombreux best-sellers et des adaptations à succès sur le grand et le petit écran, les littératures de l’imaginaire s’ouvrent à un public sans cesse plus large, tout en restant les grandes absentes des colonnes de la critique traditionnelle. Ecole polytechnique Université Paris-Saclay, CC BY SA 2.0   À l’occasion du Mois de l’Imaginaire qui interviendra en octobre en France, Babelio a porté son regard sur le lectorat imaginaire. Qui est-il ? Quelle place accorde-t-il au genre dans...

Prix Filigranes 2017 : six romans finalistes

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Auteur invité - 12.09.2017

Créé en 2016 par la librairie bruxelloise du même nom, le prix Filigranes récompense un livre francophone paru à la rentrée littéraire qui se distingue par sa capacité à plaire à tous les publics. Soutenu par ING, ce prix littéraire est doté de 5.000 €. En 2016, il avait couronné Adélaïde de Clermont-Tonnerre pour Le dernier des nôtres. Le nom de son successeur sera choisi parmi les sept finalistes 2017, dont un Belge.      Thomas Gunzig, avec son dernier roman La vie sauvage (Au diable vauvert), est en effet le seul représentant belge de la...

Le service streaming Disney aura l'exclusivité des films Marvel et Star Wars

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Nicolas Gary - 08.09.2017

Les choses avancent vite chez Disney : après avoir décidé de retirer ses œuvres de Netflix, pour privilégier son propre système de diffusion, la firme avance un peu plus. Sachant que la grande plateforme Disney ne devrait pas être proposée avant 2019, deux inconnues restaient : le sort de Marvel et de Star Wars. Michel Curi, CC BY 2.0     Certes, Disney possède les deux marques, mais quelques doutes planaient et des discussions étaient encore en cours. Début août, Disney faisait état de son divorce prochain avec Netflix, qui mettait un terme à plusieurs...

La BnF veut en savoir plus sur son image auprès des Français

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Antoine Oury - 05.09.2017

La prestigieuse BnF, la Bibliothèque nationale de France, souhaite savoir quelle est son image dans la tête des Français « en âge de la fréquenter ». L'établissement a déposé un appel d'offres pour la conduite d'une étude « sur son image afin d’actualiser ses données et mesurer les évolutions », pour 20.000 € environ. (ActuaLitté, CC BY SA 2.0)   Déposé il y a quelques jours, cet appel d'offres concerne donc une vaste étude auprès du public pour déterminer quel est leur avis sur la BnF, et ce que l'établissement leur inspire. Une précédente...

Barnes & Noble : le service de lecture numérique Nook bientôt à l'abandon

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Victor De Sepausy - 02.09.2017

Sans trop d’étonnement, en regard du désengagement progressif de la part du libraire, le service Nook sera prochainement privé de support technique. Le service de forum s’apprête à fermer ses portes, le 7 septembre prochain. L’avis a récemment été placardé et rien ne devrait faire changer la situation. dixie wells, CC BY ND 2.0     Cependant, plier boutique ne signifie pas que l’on cessera toute activité de service aux clients : les réseaux sociaux seront toujours là pour remplir les petits vides laissés. Et dans l’hypothèse où vous auriez une...