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Copie privée : toi aussi, mets ta main dans la gueule de Beigbeder

Clément Solym - 21.09.2011

Edition - Société - ebook - beigbeder - bilan


Pour répondre aux inquiétudes de plusieurs lecteurs, morts de frousse à l'idée que Frédéric Beigbeder ne leur aligne une torgnole s'ils venaient à lire son dernier livre en version numérique, nous nous sommes replongés dans le Code de la Propriété Intellectuelle, afin de les rassurer...

Que l'on soit bien clair tout d'abord : IL EST INTERDIT DE DIFFUSER UNE OEUVRE NUMÉRISÉE SUR LES RÉSEAUX DE PARTAGE, OU DE METTRE À DISPOSITION SUR LE NET UN EBOOK SI VOUS N'EN AVEZ PAS LES DROITS.

INTERDIT !


Et si vous le faites quand même, ActuaLitté ne saurait être tenu responsable de ce que nous ne savez pas lire notre avertissement. Et à ce titre, cet article n'incite aucunement à pratiquer ni le piratage, ni la violation du droit d'auteur.

Cher Frédéric,

Cependant, quelques nuances s'imposent. Certes, Beigbeder a promis les pires sévices aux amateurs d'ebooks. « Je dis à la fin que ce livre n'est pas disponible sur Internet, donc si vous le trouvez, c'est que vous l'avez piraté, et par conséquent, c'est ma main dans la gueule. » (voir notre actualitté)

 

 


Néanmoins, ainsi que nous l'indiquions, il existe un droit de copie privée, Article L122-5 du CPI, qui dit en substance cela :

 

 

 

Les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, à l'exception des copies des oeuvres d'art destinées à être utilisées pour des fins identiques à celles pour lesquelles l'oeuvre originale a été créée et des copies d'un logiciel autres que la copie de sauvegarde établie dans les conditions prévues au II de l'article L. 122-6-1 ainsi que des copies ou des reproductions d'une base de données électronique ;

 

 

Soulignons bien : interdiction de partager - l'utilisation collective - le fruit de sa numérisation avec des tiers, l'usage doit exclusivement être personnel. Pour vous en assurer, supprimez même votre fichier si vous prêtez votre tablette ou lecteur ebook à un tiers. Comme ça, vous êtes protégés. De même, interdiction de faire appel à une société tierce pour numériser à votre place : vous devez être le copiste de l'oeuvre que vous avez évidemment achetée. (voir notre actualitté)

En cas d'emprunt dans une bibliothèque, avant de numériser, relisez cela.

Soyons moraux, André Moraux

Ça, c'est le pan patrimonial du droit. En face, il existe le droit moral, qui faisait peur à certains de nos lecteurs. Ces derniers, particulièrement scrupuleux, estimaient que le respect de l'oeuvre, tel que défini dans l'article L121-1 pouvait leur interdire de numériser le livre de Beigbeder, attendu que l'écrivain ne souhaite pas que son livre existe en version numérique.

L'article dit précisément cela :

 

 

L'auteur jouit du droit au respect de son nom, de sa qualité et de son oeuvre.
Ce droit est attaché à sa personne.
Il est perpétuel, inaliénable et imprescriptible.
Il est transmissible à cause de mort aux héritiers de l'auteur.
L'exercice peut être conféré à un tiers en vertu de dispositions testamentaires.

 

 

En soi, donc, le droit moral implique de ne pas dénaturer l'oeuvre - et de ne pas violer l'article 122-5. Mais dans le cas d'une copie privée, il ne s'applique pas. À CONDITION DE NE PAS DIFFUSER NI PARTAGER LE PRODUIT DE LA NUMÉRISATION, CE QUI EST INTERDIT.

Si votre numérisation est pourrie, que des passages sont illisibles, ou que l'on ne parvient pas à lire correctement certains passages, peu importe, puisque vous serez seul ennuyé à bouquiner votre ebook à moitié raté...

Pour faire simple, le droit moral implique le respect de l'oeuvre, pas la volonté de l'auteur, et à ce titre, Beigbeder n'aurait rien à dire si vous vous faites une copie numérique de son livre.

Vous pouvez aussi retrouver notre tribune La chasse aux trigres de papier, pour comprendre quels liens unissent Proust et le Beig.

Pourvu que cette histoire de main dans la gueule n'entraîne pas une escalade de la violence :-)

Le livre :
Premier bilan après l'apocalypse, de Frédéric Beigbeder, publié chez Grasset.

 




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