Couvertures et domaine public pour les oeuvre de Feedbooks

Clément Solym - 23.01.2009

Edition - Les maisons - couverture - domaine - public


L'offre de Feedbooks est une initiative qui intéresse autant qu'elle peut susciter des interrogations pour le coup légitimes.

Quid des droits chez Feedbooks : nos lecteurs s'inquiètent

Une lectrice nous faisait ainsi récemment part de ses appréhensions dans le domaine des couvertures utilisées pour illustrer les titres du catalogue, remarquant ainsi que certaines « sont celles d'éditions sous droits ». Or, elle ajoutait : « Les textes que l'on peut consulter ne sont pas ceux de ces éditions (appareil critique, préface...) puisqu'ils ne doivent pas avoir les autorisations des éditeurs. »

Pointant un exemple particulièrement marquant elle nous interrogeait alors concernant les droits et le domaine public : « J'ai repéré un ouvrage qui ne sera dans le domaine public qu'à l'automne 2009 : le Grand Meaulnes d'Alain Fournier. »

Nous avons alors contacté le co-fondateur de Feedbooks, Hadrien Gardeur, pour obtenir quelques éclaircissements. Selon lui, le Grand Meaulnes est un cas complexe, « l'auteur étant mort pour la France, il était selon le droit français protégé plus longtemps. Mais avec les directives européennes, ce type de prolongation n'est normalement plus applicable et on retombe dans le régime des 70 ans après la mort de l'auteur (Fournier est mort en 1914) ».

Et de noter : « Il y eut quelques antécédents juridiques, étant donné que la directive européenne ne plaisait pas aux ayants droit (on comprend bien pourquoi) avec deux jugements relativement contradictoires, mais dans l'ensemble ça va dans le sens des 70 ans. »

Des couvertures et des hommes, le Fair Use

Concernant les couvertures, Hadrien nous explique qu'elles sont « automatiquement assignées par le webservice d'Amazon, sauf quand la personne ayant publié le livre a mis une couverture originale (celle de la première édition ou bien une création) ». Ainsi, on ne le trouve dans les fichiers que si « elles n'ont pas été assignées par le webservice d'Amazon ». Toutefois la politique chez Feedbooks est de parvenir à de plus en plus de couvertures originales, avec un travail de fond réalisée depuis quelques mois « elles n'ont pas été assignées par le webservice d'Amazon ».

Mais alors celles assignées par Amazon ? « Ce n'est pas différent comme utilisation de ce qu'en fait un réseau social (Librarything où on voit les couvertures de l'ensemble des éditions d'un livre) par exemple. » Oui, mais est-ce légal pour autante ? Selon Hadrien, on se retrouverait dans le cas du Fair-Use, pour lequel on constate « un flou légal » qui peut toujours prêter à confusion. Dans tous les cas, il nous a assuré qu'ils allaient « migrer l'ensemble des oeuvres en français vers des couvertures originales donc ce point sera de toute façon réglé ».



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