Défense du livre et du droit d'auteur : mobilisation au Québec

Clément Solym - 30.09.2011

Edition - Société - projet - loi - anel


L'Association nationale des éditeurs de livres (ANEL) a pris connaissance des intentions du ministre du Patrimoine canadien, l’Honorable James Moore, et du ministre de l’Industrie, l’Honorable Christian Paradis, sur le dépôt du nouveau projet de Loi sur la modernisation du droit d’auteur.

Tout comme le ministre, les éditeurs de livres ont à cœur que la loi stimule la création d’emplois et favorise la croissance de notre économie numérique, mais si le nouveau projet de loi C-11 reprend mutatis mutandis le défunt C-32, il est à craindre que, dans les faits, il mette fort sérieusement en péril l'atteinte de ces objectifs.


Par ailleurs, l’ANEL comprend que les ministres Moore et Paradis souhaitent faire évoluer le nouveau projet de loi à travers le processus démocratique qui mènera à son éventuelle adoption.

N’ayant pas été invitée à présenter son avis au moment de l’étude du projet de loi C32, l’ANEL souhaite vivement faire entendre la voix de l’industrie du livre, une industrie à la fois exemplaire par sa contribution à l’économie canadienne et névralgique pour le développement d’une économie du savoir.

L’ANEL soulignera, entre autres, que le monde de l’édition québécoise et canadienne-française a investi massivement dans les transformations nécessaires à sa pleine participation à l’économie numérique du XXIe siècle.

Elle fera donc valoir l’importance d’un droit d’auteur qui protège la propriété intellectuelle indépendamment des modèles d'affaires et des technologies, qui assure la bonne marche du commerce au Canada comme à l’étranger et qui garantit des retours sur investissements capables de soutenir l’emploi, la recherche et l’innovation.