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Deux éditeurs scolaires russes en procès pour contrefaçon

Fasseur Barbara - 26.02.2018

Edition - International - Manuel Scolaire Russie - édition conflit logo - Russie Procès


Depuis janvier 2018, un conflit juridique sévit dans le monde éditorial russe. Deux maisons d’édition, Prosveshcheniye et Ventana-Graf, se font face. En cause, la seconde aurait adopté un logo un peu trop semblable à celui du premier sur ses manuels scolaires. Coïncidence? Prosveshcheniye ne croit pas.
 


Les deux logos en cause, à gauche - la couverture du livre Proveshcheniye, à droite - Ventana-Graf (vc.ru)

 

 

Bien qu'ils s'agissent de manuels, le contenu n'est absolument pas remis en cause, l'ensemble du litige se concentre sur la couverture qui porte un petit sigle rond. Engagé de son propre chef dans la lutte contre la contrefaçon, Proveshcheniye brandit l’argument d'un violation de propriété intellectuelle dans le procès. Car si la maison venait à gagner, les ouvrages attaqués deviendraient de fait des contrefaçons.

 

Selon les dires du directeur de la communication externe de Proveshcheniye (Édification en russe), Sergei Grigorenko, il aurait trouvé plus de 500 titres portant un logo très proche au leur sur les livres de l’autre maison d'édition, Ventana-Graf. Il aimerait voir tout ouvrage portant à confusion détruit. Problème, cela concernerait des centaines de manuels scolaires en circulation et utilisation dans le secondaire. Alors est-ce bien l’usage de logos jumeaux ou l’attaque en justice qui est abusif ?

 

Ventana-Graf se défend, niant quant à elle toute utilisation frauduleuse du logo ou d'un sigle qui risquerait de porter l'acheteur à confusion, comme le prétend l’attaquant. Pour la maison, c'est sur le sigle de certification pédagogique qu'il pourrait y avoir méprise. 

 

Comme le précise Alexander Brychkin, directeur général de Ventana-Graf, « le procès a probablement à voir avec le symbole utilisé par Ventana-Graf pour distinguer les manuels scolaires qui répondent aux exigences du stanfard russe délivré par la Fédération en matière de pédagogie (plus connu sous l'acronyme “GEF”) ». Il s’étonne également d’être attaqué maintenant alors que le logo en question est utilisé depuis des années.

 

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Une importante procédure judiciaire a été entamée auprès du tribunal d’arbitrage de Moscou par la maison d’édition Proveshcheniye, leader en termes de manuels scolaires. Elle demande 3,7 trillions de roubles (53 millions d'euros) de la part de la maison rivale, Ventana-Graf, branche d'Eksmo-AST. Si le procès aboutit, des centaines de manuels déjà en circulation dans le secondaire seraient considérés comme illégaux, et donc promis au pilon.

 

Quelques représentants légaux d’établissements scolaires qui utilisent les livres édités par Ventana Graf se sont interposés pour préciser qu’ils ne pensaient pas que la marque ait commis la faute de manière intentionnelle.

via vc.ru




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