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DoJ : Rejet mais pas refus du règlement Google books

Clément Solym - 21.09.2009

Edition - DoJ - refus - rejet


Depuis des mois, les syndicats de professionnels et Google books se bichonnent un accord qui devait mettre un terme à la plainte pour violation de droit d'auteur : l'Authors Guild et l'Association of American Publishers percevraient, indirectement, 125 millions $ pour que Google soit autorisé à jouir des oeuvres sous droit négligemment numérisées.

Mais vendredi, le ministère de la Justice, ou DoJ, s'est prononcé contre cet accord. « Tel qu'il est actuellement rédigé, le règlement proposé ne correspond pas aux normes juridiques que cette cour doit appliquer. »

Rejeter le règlement, certes, mais surtout inciter à discuter de nouveau pour trouver une autre solution, et selon Paul Aiken, directeur de l'AG, c'est une invitation à trouver le moyen pour que cette bibliothèque universelle puisse réellement voir le jour.

Alors, tout le monde s'en retourne à sa planche de travail, et tout particulièrement sur le problème des oeuvres orphelines, ces livres sous droit, mais dont on ne parvient pas à retrouver les ayants droit.

Or, dans ce rejet du DoJ, il ne faut pas lire un refus du règlement, attendu que le ministère souhaite véritablement que l'on parvienne à ouvrir ce centre d'accès à une somme de connaissances démentielle. Entre autres réflexions, celles qui atténueraient le risque de position dominante de Google, en donnant accès à des concurrents aux oeuvres orphelines par exemple.

Il est donc très probable que les parties revoient leur copie, encouragées par ce qui est finalement moins un refus qu'une invitation à corriger ce qui ne va pas. Reste que nous sommes probablement encore loin d'une résolution définitive.




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