Domaine public : le Luxembourg propose un calculateur européen

Clément Solym - 16.02.2015

Edition - Bibliothèques - domaine public - calculateur Europe - Bibliothèque Luxembourg


Développé en partenariat avec Europeana, la bibliothèque numérique européenne et la Bibliothèque nationale du Luxembourg, OutOfCopyright est une puissante solution de promotion du domaine public. Elle propose un outil pour déterminer ce qui est, ou n'est plus, sous droit, et donc librement utilisable.

 

 

 

La base de données couvre différents champs culturels, comme les textes littéraires, les films, la musique et d'autres. Elle s'appuie sur une analyse globale de la durée de protection du droit d'auteur, à travers une trentaine de juridictions européennes. Pour l'heure, seuls l'Italie, la Suisse, la France, les Pays-Bas et l'Allemagne sont couverts ; les 26 États restants arriveront prochainement. 

 

Chose fabuleuse, puisque le site est uniquement disponible en langue anglaise...

 

Le projet a été présenté à l'occasion d'une rencontre réalisée à la BnF, le 12 février dernier, dans le cadre de la conférence EuropeanaTech. Des indications sur les législations de la Pologne, Pays-Bas, Espagne, UK Italie, France et Allemagne sont également disponibles.

 

Uniquement en langue anglaise. 

 

Le site hérite surtout d'une précédente campagne : en 2011, plusieurs recherches comparatives sur les questions juridiques liées au domaine public ont donné lieu à la création d'un premier comparateur. Le nouveau site tout neuf – et tout en anglais – a été motivé notamment par la nouvelle directive européenne, et des changements de législations au niveau local. 

 

« Les principaux avantages de la nouvelle plateforme sont un module d'édition visuelle des processus de décision sur lesquels les calculateurs sont basés, ainsi qu'une interface machine-machine (API) et une réutilisation simple de l'outil, notamment grâce à l'utilisation de licences libres. Le développement de ces calculateurs est réalisé par la société luxembourgeoise Neofacto et l'ensemble est hébergé au Luxembourg. »

 

Étant donné les différentes qui existent d'une nation à l'autre en matière de protection, plusieurs mises à jour de l'outil présenté en 2011 interviendront avec la migration de la précédente base de données. 

 

Pas certain que le fonctionnement soit toutefois des plus simples. On se tournera plus facilement vers le Calculateur du domaine public, qui n'est opérationnel, certes, que pour le territoire français, mais offrira une interface bien plus commode d'accès.