Droit de réponse : « Aucune plainte n’a été déposée contre SoBook »

Nicolas Gary - 05.02.2016

Edition - Justice - droit réponse - société sobook - dépôt plainte


Suite à un article paru dans les colonnes de ActuaLitté, la société SoBook, représentée par Thierry Ghesquieres, dirigeant et fondateur, a souhaité exercer un droit de réponse. Le droit de réponse sur internet est régi par l’article 6, IV, de la loi du 21 juin 2004 et le décret du 24 octobre 2007. Conformément à cela, ActuaLitté fait donc paraître dans son intégralité le document communiqué à la rédaction. Laquelle se réserve le droit de réagir ultérieurement.

 

 

 




Commentaires

Pas de commentaires

Poster un commentaire

 

grin LOL cheese smile wink smirk rolleyes confused surprised big surprise tongue laugh tongue rolleye tongue wink raspberry blank stare long face ohh grrr gulp oh oh downer red face sick shut eye hmmm mad angry zipper kiss shock cool smile cool smirk cool grin cool hmm cool mad cool cheese vampire snake exclaim question

Vous répondez au commentaire de

Cliquez ici pour ne plus répondre à ce commentaire

* Laisser vide pour ne pas reçevoir de notification par email de nouveaux commentaires.