Droits d'auteur numériques : la Guilde des auteurs met en garde

Clément Solym - 22.03.2010

Edition - Economie - droits - auteur - numérique


Deux éditeurs viennent de se faire pointer du doigt par l'Authors Guild qui a recommandé à ses membres de bien lire (et limite faire lire par un conseil) les contrats concernant les droits d'auteur sur les livres numériques, qui seraient bloqués à 25 % des recettes nettes.

Selon les courriers envoyés par la Guilde dès le début de cette année, la plupart des contrats manquent encore d'une mention faisant état des droits perçus sur les ventes numériques. « Dans certains cas, les lettres sont parvenues à des auteurs qui n'ont jamais accordé leurs droits numériques à l'éditeur. Ces modifications doivent être suivies avec un soin extrême. »

Selon la Guilde, les répartitions devraient se rapprocher d'un 50/50, alors que les actuels 25 % sont trop faibles. Et ne tiendront pas la distance si les maisons souhaitent garder leurs auteurs. L'an passé, rappelons que la Guilde a déclaré son opposition à l'idée de Random House instaure 25 % comme un standard pour l'industrie. Et à travers 5 points, elle détaille plusieurs recommandations, tant à destination des agents que plus encore des auteurs...

Nous retiendrons les deux premières, qui semblent essentielles.

1. Obtenir le droit de renégocier ses droits. Après deux ans, par exemple, essayer de reprendre la main dans les négociations. « Nous pouvons vous aider concernant la lecture du contrat. »

2. Faire en sorte que les montants perçus pour le livre numérique ne soient pas inférieurs à celle de l'imprimé. [NdR : en l'occurrence, 25 % d'un ouvrage vendu 10 $ pourrait être plus intéressant, mais si le papier est vendu 25 $, et que l'auteur perçoit 10 %, cela pose problème]

Publishers Weekly présente l'ensemble de ces propositions.

Côté français, nous avions eu l'occasion de nous entretenir avec Yves Frémion, ancien président permanent du Conseil des auteurs, qui avait été clair et concis : « Ne rien signer ! »