Ebook, musique, films : l'Inde introduit une taxe anti-Amazon

Clément Solym - 14.11.2016

Edition - Economie - taxe plateformes étrangères - ebook musique films - taxation produits numériques


Les consommateurs indiens auront le déplaisir de découvrir une note légèrement plus salée à compter du 1er décembre, pour leurs achats dématérialisés. Musique ou ebooks seront désormais taxés à 15 % dès lors que l’achat sera effectué sur une plateforme en dehors du territoire...

 

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Dennis Jarvis, CC BY SA 2.0

 

 

La mesure se présente comme ouvertement protectionniste pour les opérateurs locaux – et puisque l’on parle de l’Inde, elle est clairement tournée contre l’agressivité commerciale d’Amazon sur le territoire. Pour tout achat de film, musique, livre numérique, une taxation de 15 % ajoutée au prix de vente global sera introduite pour le grand public.

 

Cette mesure fiscale ne s’applique en effet qu’à eux, puisque les transactions B2B seront exemptes de cette ponction. 

 

À l’heure actuelle, les prestataires de services situés en dehors du territoire indien payent les mêmes taxes que ceux implantés – physiquement, ou à travers des plateformes en ligne. La modification apportée à l’appareil fiscal date du 9 novembre, et entrera donc en application ce 1er décembre.

 

Les conséquences sur les sociétés situées à l’étranger se devinent aisément : il s’agit avant tout de rétablir une certaine égalité entre les uns et les autres, en favorisant les achats locaux. 

 

Toutefois, la définition de produits dématérialisés a été largement étendue : elle inclut ainsi les services de cloud, autant que la publicité en ligne. De fait, tout ce qui semble toucher de près ou de loin aux services web serait alors concerné – jusqu’aux outils d’hébergements pour site internet. En effet, la taxe sur OIDAR, pour online information and database access or retrieval, décline une grande variété de produits. 

 

Toutefois, les observateurs soulignent que cette mesure sera difficilement applicable si les structures concernées n’ont pas de siège en Inde. Le ministère des Finances ne paraît toutefois pas plus préoccupé que cela – alors même que cette hausse des coûts concernera directement ses propres citoyens. 

 

Pas vraiment un grand saut quantitatif non plus : la taxe est actuellement située à 14 %. 

 

L’Inde s’est manifestement inspirée des décisions prises par le Japon, autrement plus impactantes de ce point de vue. L’Archipel a en effet décidé d’appliquer une taxation similaire l’an passé, avec un taux de TVA de 10 % pour les vendeurs étrangers. « Afin de rivaliser avec les entreprises étrangères, en toute égalité, nous voulons que le gouvernement réponde rapidement. Les entreprises nationales ont également le devoir de protéger la culture japonaise, y compris le manga », assuraient les autorités.

 

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