Ecosociété demande le rejet d'une procédure abusive

Clément Solym - 23.12.2010

Edition - Justice - poursuite - baillon - ecosociété


Dans la bataille juridique qui oppose depuis des siècles presque l'éditeur Écosociété contre deux compagnies aurifères, un nouveau rebondissement a eu lieu.

À la première société, Barrick Gold, s'est ajoutée Banro Corporation, pour réduire à néant l'éditeur, et surtout son livre, Noir Canada, qui mettait en cause les pratiques en Afrique, affirmant que l'exploitation avait alors été scandaleuse. « Les défendants ont malicieusement publié ces affirmations sans avoir les moindres qualifications et sans même chercher à obtenir la version des faits de Banro », assurait la firme.

Pour tenter d'échapper aux 5 millions $ de dommages-intérêts que les plaignants réclamaient, la société a tenté de faire déclarer « abusive » la poursuite en diffamation, devant la Cour supérieure du Québec. L'éditeur assure que cette procédure est non seulement infondée, mais surtout, particulièrement onéreuse pour le contribuable québécois, puisque le procès doit durer 40 jours, à partir du mois de septembre, soit un montant de 400.000 $ CA.

Pendant ce temps, Barrick Gold a fait état de profits se montant à 837 millions $ CA pour le 4e trimestre d'exercice.

L'ANEL en renfort

L'Association nationale des éditeurs de livres vient de faire savoir qu'elle apportait tout son soutien dans cette demande de rejet pour procédure abusive. « Compte tenu de la démesure de cette poursuite contre Écosociété au chapitre des demandes de compensation financière et considérant que le gouvernement du Québec a adopté une loi contre ce type de procédé judiciaire, l’ANEL estime que cette poursuite se définit comme une poursuite bâillon et devrait, à ce titre, être rejetée », assure l'association dans un communiqué.

En vertu de la liberté d'expression et du respect du droit d'auteur, l'ANEL estime, avec Ecosociété, que la procédure entamée par les sociétés relève bien de ce qui était qualifié de poursuite-bâillon. Cette expression désigne une procédure où une firme cherche à museler ses opposants en leur intentant un procès dont les frais sont tout bonnement démesurés.