Au tribunal de New York, un procès oppose Elsevier et l'open access

Antoine Oury - 17.09.2015

Edition - Justice - Elsevier - édition scientifique - Sci-Hub


En 2011, Alexandra Elbakyan, universitaire kazakh, se débat pour trouver des articles scientifiques correspondant à son sujet d'étude : la plupart sont en accès payants, pour des tarifs qui vont jusqu'à 30 $. Elle commence alors, à partir de diverses sources, à compiler des articles pour les réunir sur le portail Sci-Hub, créé par ses soins. Mais, rapidement, les éditeurs qui publient ces mêmes articles sous abonnement payant prennent pour cible le portail, assimilé à de la contrefaçon.

 

Boycott Elsevier

Boycott Elsevier, un détournement du logo original (Giulia Forsythe, CC BY-NC-SA 2.0)

 

 

Le système de publication des articles scientifiques est plutôt atypique : les chercheurs, le plus souvent financés par de l'argent public, utilisent une partie de leurs fonds pour payer la publication de leurs résultats de recherche dans un journal scientifique. Plus le journal est diffusé, plus le tarif est élevé. Si l'impératif de la diffusion justifiait plus ou moins ce système dans un monde pré-Internet, difficile d'y trouver une quelconque logique aujourd'hui.

 

Le monde de la recherche est d'ailleurs en pleine transition vers l'open access, l'accès ouvert : ce mode de publication adopté par certains éditeurs traditionnels et de nombreuses revues modernes fait en sorte que l'accès aux articles soit gratuit. Ce type de fonctionnement convient particulièrement aux scientifiques, dans un domaine où la mise à jour et la circulation des idées sont primordiales.

 

Cependant, certains éditeurs traditionnels sont encore réticents à effectuer cette transition : Elsevier, le plus grand éditeur scientifique du monde, fait partie de ceux-là. Et il fut le premier à attaquer Alexandra Elbakyan pour violation du copyright, au travers de son portail Sci-Hub. Le site Library Genesis, qui propose un service proche de Schi-Hub, est également cité dans la plainte d'Elsevier, déposée auprès du tribunal de New York en mars dernier.

 

« Grâce au procès intenté par Elsevier, j'ai atteint un point de non-retour », remarque Elbakyan, « Je dois désormais prouver que nous avions totalement le droit de faire ceci, ou bien risquer de me faire exécuter comme tous les autres "pirates" », explique-t-elle au site TorrentFreak en évoquant d'autres réseaux "souterrains" mis en place par les chercheurs. 

 

Le désaveu de la communauté scientifique

 

En effet, les chercheurs se sont tous retrouvés confrontés au problème des "paywalls", ces pages qui indiquent qu'un abonnement est nécessaire pour poursuivre la lecture. Un péage d'autant plus injustifié, selon eux, que l'éditeur n'ajoute aucune valeur ajoutée aux articles : les relectures et autres corrections sont assurées par des pairs, bénévolement, et les maisons ne reversent pas un centime des abonnements aux chercheurs.

 

Au contraire, elles seraient même enclines à faire monter les tarifs : les sommes versées à Elsevier par l'État français ont ainsi été largement dénoncées, fin 2014 : 172 millions € ont été versés au groupe. Aux Pays-Bas, où le gouvernement s'est engagé de manière forte pour l'accès ouvert aux articles financés par l'argent public, la communauté scientifique a entamé un boycott de l'éditeur.

 

Depuis 2011, les scientifiques et chercheurs se sollicitent même sur Twitter avec le hashtag #ICanHazPDF, pour s'échanger des articles payants gratuitement, comme le décrit Rue89.

 

« [Les chercheurs] se sentent obligés de participer à ce système parce qu'Elsevier est propriétaire d'un certain nombre de journaux considérés comme influents. Si un chercheur veut être reconnu, et se faire un nom, il doit avoir des articles publiés dans ces journaux », explique Alexandra Elbakyan. Elle a répondu à la plainte d'Elsevier en faisant valoir le « racket » mené par l'éditeur, et en mettant en avant l'article 27 de la Déclaration universelle des droits de l'homme :

 

Article 27 

1. Toute personne a le droit de prendre part librement à la vie culturelle de la communauté, de jouir des arts et de participer au progrès scientifique et aux bienfaits qui en résultent. 

2. Chacun a droit à la protection des intérêts moraux et matériels découlant de toute production scientifique, littéraire ou artistique dont il est l'auteur.

 

D'après elle, puisque Elsevier n'est pas l'auteur des articles, le 2. ne s'applique pas à l'éditeur, mais bien à l'auteur de l'article original. Cela dit, Elbakyan reconnaît elle-même avoir peu de chances de remporter le procès, puisque l'infraction au copyright est avérée.