France : Amazon sous le coup d'une enquête pour contrefaçon

Nicolas Gary - 13.06.2019

Edition - Justice - Amazon contrefaçon - plumes francophones - journée manuscrit francophone


EXCLUSIF – En mars dernier, le géant de la vente en ligne reconnaissait qu’il se trouvait énormément de contrefaçons mises en vente sur son site. De quoi nuire tant au business qu’à la sacro-sainte image de marque. Le Projet Zero devait aider les marques victimes à mieux repérer ces produits — mais dans l’art subtil du copier-coller, la filiale française risque de se faire taper sur les doigts par la justice. 

La Journée du Manuscrit Francophone 2015 à l'Unesco
La Journée du manuscrit francophone (ActuaLitté, CC BY SA 2.0)
 

2015. Amazon initie son propre prix de l’autoédition, accompagné d’un concours, Rentrée Kindle des auteurs indés. Sous la présidence de Lorànt Deutsch, Amazon voulait « encourager et valoriser la création littéraire francophone ». Or, deux années plus tôt, les Éditions du Net avaient elles-mêmes organisé la Journée du manuscrit francophone, sur un modèle dont Amazon se serait plus qu'inspiré. Ah, les dangers de la contrefaçons, ou les limites de l'imagination.

Les points communs entre les deux événements sont connus : une opportunité pour des auteurs de la francophonie de voir leur manuscrit publié. À l’époque, Marie-Pierre Sangouard, Directrice Acquisition de Contenus Kindle pour Amazon France, louait les vertus de Kindle Direct Publishing, la solution d’autopublication maison. Et d’évoquer « une opportunité qui allie à la fois le bonheur de voir son œuvre proposée de façon simple au plus grand nombre et le plaisir du contact direct avec le public ».
 

Mon truc en plumes... francophones


Cependant, Henri Mojon, président des Editions du Net, à l’origine de la Journée du Manuscrit francophone, n’a guère apprécié les méthodes de la filiale française de Jeff Bezos. En mars 2016, il annonçait qu’il portait plainte contre Amazon et TV5 Monde, alors partenaire média de l’opération amazonienne. Le tribunal de grande instance de Nanterre était saisi, document juridique de 13 pages étayant la contrefaçon à l’appui.

Un TV5 Monde qui aurait d’ailleurs eu la mémoire courte : à deux reprises, les Editions du Net avaient proposé un partenariat au média, qui avait décliné « gêné par le côté “anti-édition” », nous expliquait Henri Mojon. ActuaLitté, qui a accompagné la manifestation depuis les premiers temps, peut d’ailleurs attester de l’évolution significative que la Journée du Manuscrit francophone a pu prendre.

« Ma société a dépensé, toutes ces années durant, plusieurs centaines de milliers d’euros, organisé la première émission de téléréalité autour du livre [NdR : la célèbre Académie Balzac], et depuis 2013, Amazon — en tant que vendeur de livres — bénéficie de l’engouement pour la Journée du manuscrit », poursuit-il.



 
En effet, chaque année, à la date du 24 octobre, près de 400 livres sont mis en vente, dans le cadre de la JdMF, depuis la plateforme des Éditions du Net, en impression à la demande. Mais les livres sont également recensés sur les différentes bases de données — et se retrouvent commercialisés chez Amazon, ainsi que chez d’autres librairies en ligne ou physiques. 
 

Deutsch, Khadra, Werber, Valognes : les stars au rendez-vous


« Dans les faits, Amazon a vu, à une époque où l’autopublication numérique commençait à décoller, des centaines de livres alimenter ses étals. Et ne pouvant que constater la réussite de notre opération, il leur a été simple d’en reproduire les modalités. » Pour aboutir à l’opération désormais baptisée Plumes francophones, sorte de concours.

L’édition 2019 vient d’ailleurs tout juste d’être lancée, avec « pour objectif de révéler au public des œuvres de fiction écrites par des auteurs autoédités ». Le message a donc peu évolué avec le temps, et l’opération s’accompagne toujours des présidents de renom. Il y eut Lorànt Deutsch, Yasmina Khadra, Bernard Werber.

Et cette année, Aurélie Valognes intervient au titre de marraine de cette 4e édition. Elle est d’ailleurs présentée comme « révélée par Kindle Direct Publishing en 2014 avec Mémé dans les orties et 4e auteur ayant le plus vendu de livres en France en 2018 », selon les termes d'Amazon. 

Une implication de la romancière qui n’avait pas manqué de faire réagir un journaliste d’investigation : « Aurélie Valognes, auteur Fayard, a accepté d’être la tête de gondole d’Amazon pour son “concours d’écriture” promouvant l’autoédition sur Kindle. Vendre 3 millions d’exemplaires en grande partie grâce aux libraires, puis faire la réclame d’Amazon, c’est vraiment gonflé, mais visiblement ça ne lui pose pas de problème. »

Amazon - Gallimard
ActuaLitté, CC BY SA 2.0

 
Inutile de stigmatiser cet engagement de l’autrice, attendu que tous les groupes éditoriaux et finalement la quasi-totalité des maisons vendent et multiplient les partenariats avec la plateforme américaine. En outre, il est remarquable qu’Aurélie Valognes ait conservé ses droits — notamment pour les livres numériques, chose qui ne doit pas emballer le groupe Hachette…
 

Et quelques années plus tard


Depuis le dépôt de plainte en 2016, les Éditions du Net n’avaient eu aucun retour de la part de la justice. Mais selon les informations obtenues par ActuaLitté, l’OPJ du commissariat de Suresnes vient de convoquer leur président pour une audition. « Que le procureur de la République donne suite à une plainte pour contrefaçon, visant Amazon et TV5 Monde, est une nouvelle assez inédite », reconnaît un proche des milieux juridiques. 

En effet, non seulement le procureur a accepté d'examiner la plainte, mais les premiers éléments d’enquête concerneraient les articles L. 3335-2 et L. 335-3 du Code de la Propriété intellectuelle, ouvrant la possibilité d'une action au pénal. Autrement dit, Amazon et TV5 Monde vont pour l'instant être entendus, sur des soupçons de contrefaçon, pour cette opération montée en interne de toutes pièces. De quoi, une fois de plus, salement attaquer l'image de l'entreprise. 

Et de poursuivre : « D’autant que cela implique une convocation du directeur général d’Amazon France, qu’il s’agisse d’une enquête préliminaire ou de l’ouverture d’une instruction. » Ainsi, nous précise-t-il « il est tout à fait envisageable qu'il soit entendu sous le régime de la garde à vue ». 

En l’état, il s’agit d’une enquête préliminaire, et les commissariats des villes où sont basés les sièges de TV5 Monde et d’Amazon vont donc faire venir les dirigeants concernés pour confronter les versions. Ce n’est qu’au terme des trois auditions que sera décidé soit de classer sans suite, soit de nommer un magistrat instructeur en charge de l’affaire.

« Je suis impatiente de découvrir par quels mots et au travers de quelles histoires les auteurs font résonner la langue française dans le monde — et quels formidables manuscrits seront révélés par Les Plumes francophones 2019 », affirmait Aurélie Valognes dans une vidéo promotionnelle.

Cette histoire de procédure pour contrefaçon était probablement l’un des scénarios les moins envisagés par les organisateurs du concours. 


Commentaires
Pas certain de la pression d'Amazon ; sur leur site sévissent depuis des années des revendeurs qui vendent sur le marketplace les produits 2-3-4-5 fois le prix neuf (+ FDP élevés).
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