France : Les auteurs, vraiment la tête dans le nuage ?

Clément Solym - 16.12.2010

Edition - Société - google - hachette - auteurs


Le président de la Société des Gens de Lettres, Jean-Claude Bologne vient de signer une tribune un peu inquiète : Les auteurs ne resteront pas sur leur nuage... revenant sur l'accord passé entre Google et Hachette Livre sur la numérisation d'oeuvres.

Il s'agit des livres « commercialement indisponibles » que Google retracera, et avec l'accord de Hachette, numérisera pour proposer le fichier à la vente numérique et en impression à la demande. Et dont le prix de vente sera bien fixé par l'éditeur. (notre actualitté)

« Alors, réjouissons-nous ? Oui, de voir nos oeuvres à nouveau disponibles et diffusées dans le monde entier. Oui, de voir Google, qui jusque-là numérisait sans complexe ni autorisation, se plier au droit d’auteur à la française, acceptant notamment de renoncer aux “snippets”, ces fragments de quelques lignes appelés par les internautes sur le moteur de recherche. Mais les points à régler restent nombreux et nous ne pouvons faire preuve d’un optimisme confiant », note le président de la SGDL.

D'abord, la titularité des droits, puis l'assiette qui permettra le calcul de la rémunération des auteurs. Et surtout, quid du droit moral ? Et dans le même ordre d'idée, quelles garanties que ces fichiers « ne pourront être considérés comme une prolongation de l’exploitation permanente et suivie telle qu’elle existe actuellement pour le livre papier » ? Et par extension, qu'en sera-t-il de l'entreprise de gestion collective ?

Sur ce point, Hachette nous avait déjà répondu : « La gestion collective n'est en aucun cas mise en cause par l'accord avec Google. Celui-ci en est complémentaire, puisqu'il ne porte que sur les ouvrages sous droits, et non sur les œuvres orphelines qui font l'objet du projet de loi. » (notre actualitté)

L'enjeu des droits numériques

L'enjeu, finalement, reste toujours la question des droits numériques. Alors qu'Amazon estime le marché français prêt à décoller, M. Bologne rappelle que les droits numériques d'une oeuvre n'appartiennent pas implicitement à l'éditeur. Et de souligner la nécessité d'avenants au contrat. « Il appartiendra à l’auteur de donner (ou non) son accord et d’être attentif à ce que la rémunération ne se limite pas à un pourcentage sur le prix de vente, mais sur l’ensemble des revenus tirés de l’exploitation. Ceux-ci étant encore mal connus, nous ne pouvons que conseiller la conclusion d’avenants de courte durée. »

De quoi rendre bien gris le nuage dans lequel Google propulsera les livres numériques pour leur lecture. Mais après la pluie, le beau temps, non ?