France : nouvel accord autour d'une licence nationale avec Elsevier

Antoine Oury - 18.04.2019

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Après plusieurs mois de discussions, le consortium Couperin, qui prend en charge les négociations pour les universités françaises, a donné « son accord de principe » pour le renouvellement d'une licence nationale pour les revues publiées par le groupe Elsevier. Cette licence nationale s'appliquera pendant 4 années, entre 2019 et 2022. 

Foire du Livre de Londres 2019
(ActuaLitté, CC BY SA 2.0)


Quelques mois après un accord signé avec l'éditeur Springer Nature, en octobre 2018, le consortium Couperin a donné un accord de principe pour le renouvellement d'une licence nationale avec l'éditeur Elsevier. L'accord court de 2019 à 2022, et s'applique dès le 1er janvier 2019, de manière rétroactive. 

Les conditions de cette licence nationale sont sensiblement les mêmes que la précédente, mais elle comprend un accord autour d'une baisse tarifaire progressive, qui s'applique à tous les contenus : - 5 % en 2019, - 4 % en 2020, - 3 % en 2021 et - 2 % en 2022, pour aboutir à une baisse globale de 13,305 % au terme de l'accord. D'autres clauses de l'accord portent sur une réduction des APC, ces fameux coûts de traitement des articles.

En effet, lorsqu'un chercheur souhaite publier dans une revue scientifique et ainsi communiquer les résultats de son travail, il doit régler une certaine somme à l'éditeur, qui couvre ces coûts de traitement des articles. Depuis plusieurs années, une partie de la communauté scientifique dénonce le coût des APC, considérant que la diffusion numérique a facilité le travail. D'autant plus que les pairs scientifiques qui relisent les articles ne sont pas rémunérés pour cette tâche.

L'ensemble des conditions de l'accord est accessible à cette adresse, sur le site Sound of Science.

Le précédent accord entre Elsevier et les universités françaises couvrait 2200 revues sur 5 ans, pour un montant de 174 millions €.

Fin 2018, l'Inspection Générale des Bibliothèques avait publié un rapport sur les licences nationales : selon ses conclusions, « une économie substantielle » serait dégagée grâce à ce mode de fonctionnement. L'offre pour les chercheurs et membres de l'enseignement supérieur se trouvait aussi améliorée, avec une augmentation pouvant atteindre les 137 %.
 
L'IGB recommandait aux établissement et consortia de faire pression sur les éditeurs pour « obtenir une baisse des coûts substantielle » et « consacrer les sommes ainsi libérées au développement d’autres modes de publication scientifique conformes aux principes du Fair Open Access et portés par les communautés de chercheurs représentées en leur sein ».

 


Commentaires
Et le grand racket des éditeurs scientifiques continue... angry
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