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Google Book Search : une issue prochaine pour le procès

Clément Solym - 10.10.2008

Edition - Justice - Google - procès - USA


Certains murmures font bruisser les pages des livres numérisés par Google Book Search. Et ils chuchotent que la plainte déposée par les éditeurs en 2005 contre Google pourrait aboutir très prochainement, voire que la résolution était « imminente ».

Le programme Google Recherche de livres, qui se nommait alors Google Print, avait suscité aux États-Unis une violente levée de boucliers de la part de l'Association of American Publishers.

En octobre 2005, l'APA avait porté plainte contre le programme de numérisation qui, selon elle, violait largement le droit d'auteur. Google rétorquait alors que son service ne proposait que des extraits de livres, consultables en ligne, mais uniquement en vertu d'une utilisation légale.

Numérisation massive... numérisation abusive ?

Cependant, en numérisant massivement dans le cadre d'accords avec des bibliothèques et des universités, le moteur prenait tout ce qui lui tombait sous la main. L'APA estimait alors que Google allait brasser des millions au détriment des lois sur le copyright, puisque certains livres scannés y étaient toujours soumis.

En France, les éditeurs avaient déposé une plainte similaire l'année suivante, en octobre 2006. Serge Eyrolles avait alors réclamé « l'arrêt immédiat de la numérisation de ces œuvres ainsi que la suppression de tous les ouvrages diffusés par Google sans autorisation », accompagnés de 500.000 € de dommages-intérêts.

Si dans notre plateau de fromages de pays, l'affaire n'est pas encore réglée, elle pourrait donc se résoudre sous peu aux États-Unis. Un accord entre l'APA et Google serait donc en vue, selon des sources proches du dossier, même si de son côté, le moteur n'a pas souhaité faire de commentaires.




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