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Google Books contre les auteurs : la numérisation à 3 milliards $

Clément Solym - 25.09.2013

Edition - Justice - Google Books - Authors Guild - numérisation


En moins de 40 minutes, l'affaire aura été entendue, pour le juge Denny Chin, en charge du procès opposant Google Books à l'Authors Guild, dans le cadre de la numérisation des oeuvres. Une audience courte, manifestement décevante, et au terme de laquelle Chin a réservé son jugement. Mais selon Publishers Weekly, il semblait plus que disposé à rendre un verdict définitif dans cette affaire.

 

 

Accord SNE - Google Book Fran ce

En France, signature de l'accord entre le SNE et Google Livres

ActuaLitté, CC BY SA 2.0

 

 

Comme toujours, les deux parties s'affrontent sur la question du Fair Use, l'utilisation juste ou équitable que revendique Google Books, en présentant des extraits et morceaux de livres. Au contraire, l'association des auteurs considère que la pratique de numérisation déborde largement le cadre légal autorisé, et surtout, détruit la valeur des oeuvres, autant que le travail des auteurs. 

 

L'un des arguments choisis aujourd'hui par l'avocat de l'AG, Ned Rosenthal, pourrait avoir fait mouche : selon lui, le service de Google encourage à se rendre sur Books pour trouver un passage précis du livre, plutôt que chez Amazon, pour l'acheter en version numérique. Or, Amazon a passé des accords pour la numérisation des oeuvres avec les ayants droit, là où Google a simplement passé des accords avec les bibliothèques, pour numériser des livres. 

 

En somme, là où l'un est conforme au commerce, l'autre profite d'une situation monopolistique, et qui plus est, illégalement. Mais pour Chin, le fait que l'on soit plus assuré de trouver un livre justement chez Google Books démontre que l'on est plus enclin à l'acheter sur cette plateforme. 

 

De son côté, Daralyn Durie, défendant Google a insisté sur le fait que tout le service tournait en faveur du public, et que pour des raisons pratiques, et de service complet - comme la recherche exhaustive dans le texte - il était impératif de numériser l'intégralité des oeuvres à chaque fois. Dans le même temps, elle conteste l'usage que les bibliothèques ont pu faire des oeuvres numérisées par Google dans le cadre de l'accord passé : la firme ne saurait être tenue pour responsable.

 

Dans tous les cas, le procès ayant débuté en 2005 ne manquera pas de s'éterniser encore un peu. Pour la numérisation de 20 millions de livres sans permission, les plaignants réclament 3 milliards de dollars. La numérisation des oeuvres aurait par ailleurs coûté 40 millions $ annuellement à Google Books, assure l'Associated Press. 

 

Reste que tout semble en bonne voie pour qu'après huit années de conflit juridique, l'affaire soit définitivement réglée, estiment les analystes. Si indéniablement, Google Books offre des avantages certains aux utilisateurs, les auteurs réclament toutefois qu'on n'oublie pas de les protéger contre ce qui serait une infraction au copyright...