Google Books : de nouvelles dispositions

Clément Solym - 17.11.2009

Edition - Société - Google - Books - nouvel


Google Books a été amené à réviser ses propositions d’accord avec l’ensemble des éditeurs et finalement ces derniers n’ont pas eu tort de demander davantage de garanties. Le projet pharaonique de numérisation dans lequel Google s’est lancé ne doit pas se faire au détriment des droits d’auteurs existants. La version remaniée des accords conclus l’année dernière avec les éditeurs américains vient d’être présentée devant la justice américaine.

Face aux inquiétudes des éditeurs européens, Google s’est efforcé de montrer patte blanche. Dans la première mouture des accords, une crainte existait quant à la possibilité qu’aurait Google Books de vendre sans autorisation des livres européens si ces derniers étaient épuisés aux Etats-Unis. Désormais, les livres non anglo-saxons ont été sortis de l’accord.

Google Books fera aussi davantage pour reverser des droits pour les œuvres dites orphelines. Un fonds spécifique sera créé afin de rechercher les différents ayants droits. En plus, 125 millions de dollars seront affectés à la rémunération des auteurs qui auraient vu leurs œuvres numérisés sans leur accord.