Google Books, l'arrogance typique des États-Unis pour le Japon

Clément Solym - 23.07.2009

Edition - Bibliothèques - Google - books - Japon


Si le Japon a cru pouvoir longtemps ignorer le phénomène Google Books, personne sur l'archipel ne s'est soucié de ce que le feu consumait les maisons d'à côté. Mais l'incendie se propage désormais, et les titulaires de droits pourraient désormais être aussi affectés par l'entreprise de numérisation massive.

Or, les 7 millions d'ouvrages en stock représentent pour le géant une « utilisation équitable », dès lors que le règlement sera accepté - puisque rien ne sera affiché sans l'accord des ayants droit, encore faut-il qu'ils signalent leur désaccord... - les éditeurs des États-Unis sont loin d'être les seuls concernés.

Le soleil de la vérité se lève sur le Japon

De fait, des problèmes juridiques se posent maintenant au Japon, qui n'avait reçu que 3 mois pour que les livres présents dans Google Books soient retirés, avant la date originelle du 5 mai. D'autre part, les oeuvres encore vendues au Japon pourraient être considérées comme épuisées par Google, et donc poser un sérieux problème. Cette même angoisse qui avait agité les éditeurs européens, puisque Google, selon sa définition accédait à un plus vaste catalogue d'oeuvres gratuitement consultables sur son site.

Le poète Shuntaro Tanikawa avait déjà fait part de son indignation durant une conférence du 30 avril, et bien que depuis l'opt-out, ou refus du règlement Google par les éditeurs, ait été prolongé, et que le statut des oeuvres épuisées a été revu, d'autres questions demeurent. Pour les Nippons, la question du monopole de Google se pose désormais, autant que du manque d'explications face à la complexité du règlement.

Problèmes législatifs inextricables

Pour l'association japonaise de droits d'auteur, Google incarne désormais « l'arrogance typique des États-Unis ». Mais l'avocat Junji Suzuki, représentant 180 auteurs membres ajoute que d'autres éléments juridiques faussent la donne. En effet, ni la class action, ou action collective menée par des particuliers rassemblés en une entité, grosso modo, ni le fair use n'existent au Japon. Aussi les éditeurs sont-ils quelque peu perdus.

En vertu du droit japonais, les éditeurs ne sont pas les ayants droit des livres publiés : seuls les auteurs restent maîtres de leur oeuvre, et ne rentrent pas dans le cadre du règlement Google...

Mah-Jong, version Google ?

Cependant, si des numérisations sans l'accord des auteurs ont été effectuées, elles seront considérées comme illégales. Sauf que pour l'heure, les autorités politiques n'ont montré aucune envie d'une procédure contre le service. Pour Akio Makabe, professeur d'économie de l'université de Shinshu, la situation est simple : « C'est comme si l'on nous avait invités à jouer au mah-jong avec les règles que Google a créées. » Et plusieurs maisons semblent s'être résignées à approuver l'accord de Google, non pas parce qu'elles le cautionnent, mais plutôt parce qu'elles ne voient guère de chance de parvenir à remporter un procès contre lui.

Une plainte déposée aux États-Unis contre le moteur équivaudrait à engager un avocat coûtant une fortune chaque jour : un coût que nombre de maisons et plus encore d'auteurs ne peuvent pas assumer...