Google books : La cour d'appel de Paris renvoie tout le monde au 23 mars

Clément Solym - 02.03.2010

Edition - Justice - Google - books - publication


Google flippait. Grave, comme diraient les jeunes s'ils se préoccupaient du sujet. Nous l'avions signalé, Google pointait du doigt la publication que le Tribunal l'avait contraint à afficher sur la page Google Books et la firme californienne estime que cette publication était « de nature à entraîner des conséquences manifestement excessives à son détriment ».

Donc, pas question de consentir à cet affichage nuisible et dommageable. Rendez-vous donc devant la Cour d'appel pour règler le conflit.

Eh bien, finalement, la cour a décidé de ne pas trancher aujourd'hui, et la suspension ne sera validée ou infirmée que le 23 mars prochain.

Selon l'avocate de Google, Me Alexandra Néri, la mesure était disproportionnée et franchement pas utile alors que l'on n'en est qu'au début des hostilités. Et puis, en termes d'images, ce n’est vraiment pas la joie pour Google : « Vingt millions d'internautes consultent Google chaque mois alors que seuls environ 5 000 ouvrages numérisés sont concernés par le jugement », précise-t-elle au Figaro.

En face, on fait grise mine. Parce que justement, on aimerait bien que les premières compensations arrivent et que ternir un chouia l'image de la firme serait un premier retour des choses. L'avocat de La Martinière Groupe rappelle pour sa part que « le jugement est exécutoire depuis le 29 janvier dernier et que l'astreinte de 10 000 euros par jour fixée par le juge court depuis hier ».

Attendu qu'aucune astreinte n'a été décidée par le tribunal pour l'affichage de cette mention, contraindre Google va être particulièrement délicat.