Diffamation : un auteur se fait justice par déréférencement auprès de Google

Nicolas Gary - 10.08.2015

Edition - Justice - diffamation presse - littérature livres - plagiat similitudes


Tout le monde a le droit au déréférencement. Surtout depuis que la Cour de Justice de l’Union européenne a rendu un arrêt forçant le moteur de recherche à répondre aux demandes des internautes. La CNIL rappelait toutefois que déréférencer ne signifie pas supprimer l’information. Mais quand on est auteur, cela a parfois de conséquences désagréables. 

 

Antonio Manfredonio CC BY SA 2.0

 

 

En juillet 2013, les Éditions Anne Carrière se manifestent auprès des libraires, pour annoncer l’annulation d’un titre. Le roman d’Aurélien Godard, Dans la vie d’un homme, ne paraîtra pas à la rentrée. Ce dernier partait d’un modèle narratif où une journée racontait la vie de trois personnes : une star de cinéma, en 1950, un père de famille en 1990 et un producteur de cinéma en 2012, à Cannes. 

 

Mais voilà, le livre présente des similitudes avec un roman, bien connu – on évoque alors le Pulitzer 1998, Michael Cunningham, Heures (paru chez Belfond en 1999 et traduit par Anne Damour). Dans tous les cas, trop de ressemblances, pour que la mise à l’office, prévue le 22 août, soit honorée. Manifestement, l’éditeur n’avait pas vu le problème, et s’était enthousiasmé un peu trop hâtivement : « Le roman d’Aurélien Godard m’a paru stupéfiant de maturité. Virtuose dans sa construction », affirmait le directeur éditorial, Stephen Carrière, à L’Express.

 

C’est qu’en cette année 2013, le grand Rabin de France avait avoué avoir plagié un livre de Jean-François Lyotard. Ou encore Alain Minc, que la justice reconnaissait coupable d’emprunts – 47 en tout – ayant relu le livre de Pascale Froment, pour son propre ouvrage sur René Bousquet. Autrement dit, l’éditrice Anne Carrière avait intérêt à faire profil bas. 

 

Libraires et chroniqueurs ne pourraient pas faire l’éloge ou mettre à mort l’ouvrage. Fin de vie, pour un titre que l’on ne verrait jamais. 

 

Décision subjective : déréférencement objectif ?

 

Mais la presse n’a pas eu tant de questions à se poser : un communiqué de l'éditeur, et voici que les titres pleuvaient, évoquant la contrefaçon, le plagiat et toutes ces jolies choses. Stephen Carrière maintenait pourtant qu’il n’était « aucunement question de plagiat, mais de fortes similitudes, trop de ressemblances. Notre décision n’a rien de juridique, elle est subjective. Nous avons préféré arrêter les choses à temps ». 

 

Détails dont les médias s’étaient assez peu embarrassés : il était plus commode de mettre en exergue la supposée contrefaçon, que de s’imposer les restrictions nécessaires. Fort bien, mais qu’est-ce que le droit au déréférencement vient faire dans cette histoire ? D’abord, depuis 2013, l’auteur du livre n’a plus jamais réapparu. Ce qui laisse envisager que cette funeste histoire a légitimement pu lui porter un coup au moral. 

 

Mais entre-temps, donc, il s’est trouvé cette histoire à la CJUE, où l’arrêt du 13 mai 2014 garantissait, peu ou prou, le droit de chacun à se faire oublier. Une fois rendu, cet arrêt a provoqué plusieurs demandes de déréférencement d’articles et, dans le cas d’Aurélien Godard, cette affaire de romans à similitudes faisait tache. Et s’il devenait possible de supprimer les liens entre ses prénom et nom, les mots plagiat/contrefaçon et les articles de la presse, l’opportunité devait se saisir.

 

C’est ce qu’il fit d’ailleurs, assurant auprès de Google qu’il était « victime de diffamation ». Ainsi, il enjoignait Google « à engager un process de déréférencement » dans sa demande, déposée à une date non précisée.

 

 En effet, sujet d’allégations et d’imputations d’un fait de plagiat non-avéré, je souhaite que certains résultats de recherche Google soient supprimés. Ces allégations de plagiat, allant dans le sens contraire du communiqué de presse de la maison d’édition, portent atteinte à mon honneur et à ma considération personnelle. En effet, le titre de chacun des articles [dont je vous ai fourni les URL] place mon prénom et mon nom de famille avec le mot << plagiat >> dans la même phrase. Qui plus est, ces titres sont écrits sous la forme affirmative, comme s’il s’agissait d’un fait avéré. 

 

Et de pointer Le Figaro, Myboox, L’Express, Culturebox, ainsi que Marque-page, un blog de 20MInutes. 

 

Ajoutant à cela l’utilisation systématique et répétée des << peut-être >>, du conditionnel, la diffamation est caractérisée même si faite sous forme déguisée ou dubitative. Cette diffamation sous forme insinuée est d’autant caractérisée qu’elle me vise en tant que personne expressément nommée et identifiable : mes prénom, nom de famille et profession étant précisés dans chaque article. Je tiens par ailleurs à préciser que le communiqué de presse officiel émanant de la maison d’édition précise qu’il n’est << nullement question de plagiat >>. Enfin, aucun procès n’a jamais été engagé par aucune des parties que sont la maison d’édition ou moi-même. Je vous serai donc reconnaissant de bien vouloir accéder à ma demande de déréférencement sur Google. 

 

Rien d'affirmé, mais lourd de sous-entendu 

 

Selon la CNIL, la déréférencement implique « de supprimer certains résultats figurant dans la liste de ceux affichés par un moteur de recherche après une requête effectuée sur la base de données relative à une personne. Cette suppression ne signifie pas l’effacement de l’information sur le site internet source ».

 

Victorgrigas, CC BY SA 3.0

 

 

Et depuis ? Eh bien, le moteur de recherche Google a effectivement accompli une action (certes : laquelle ?), mais les résultats ne sont guère probants. Non seulement trois des liens pointés dans la demande de déréférencement sont toujours associés à la recherche du nom et prénom, mais d’autres résultats traitant de la même manière du sujet apparaissent.

 

La raison peut être simple : l’emploi du terme contrefaçon ou plagiat n’est pas affirmatif. À aucun moment, les articles ne disent quelque chose du type « Monsieur a plagié ». De même, les conditionnels et guillemets donnent la retenue nécessaire au journaliste, en dépit des arguments de l’auteur : 

 

En lisant en détail le contenu de chaque article, vous verrez qu’il n’y a aucune affirmation, mais uniquement des suppositions. Ajoutant à cela l’utilisation systématique et répétée des << peut-être >>, du conditionnel, la diffamation est caractérisée même si faite sous forme déguisée ou dubitative. 

 

Notons que l'article de L'Express est le plus objectif, puisqu'il n'emploie à aucun moment le terme de plagiat, et se borne à chercher un rapprochement avec l'oeuvre de Michael Cunningham.

 

De l'intérêt du public à l'honneur maltraité

 

La CNIL souligne : « Lorsque l’intérêt du public à être informé est prépondérant, le déréférencement n’est pas approprié. » Il semble que dans le cas présent, cette interprétation ait prévalu. Et selon ce qu’il nous a été possible d’obtenir, aucune rédaction n’a été sollicitée dans ce cas. Pourtant, Aurélien Godard a raison, et doublement : d’abord, en droit, le terme plagiat n’existe pas, on parle de contrefaçon. Ensuite, associer plagiat/contrefaçon à un titre, sans l’aval d’une procédure judiciaire, est nécessairement excessif. 

 

Bien qu’ayant expliqué en quoi « le lien apparaissant dans les résultats de recherche est non pertinent, obsolète ou inapproprié », l’auteur n’a pas convaincu Google. Et certainement à raison, puisque les données de l’époque ne versent pas dans la diffamation. Selon la loi du 29 juillet 1881, article 29, elle est définie comme

 

Toute allégation ou imputation d’un fait qui porte atteinte à l’honneur ou à la considération de la personne ou du corps auquel le fait est imputé est une diffamation. La publication directe ou par voie de reproduction de cette allégation ou de cette imputation est punissable, même si elle est faite sous forme dubitative ou si elle vise une personne ou un corps non expressément nommés, mais dont l’identification est rendue possible par les termes des discours, cris, menaces, écrits ou imprimés, placards ou affiches incriminés.

 

Devant la justice, et contre les éditeurs de presse, le cas aurait probablement été réglé en défaveur de l’auteur, et l’absence de réaction du moteur de recherche se comprendrait alors. La question de l’atteinte à l’honneur serait en revanche plus délicate à trancher. D’ailleurs, si l’auteur n’a jamais refait surface sur la scène éditoriale, on en conclurait facilement que cette histoire lui fut préjudiciable.

 

Reste que cette demande de déréférencement est unique en son genre en France, autant que le cas lui-même semblait inédit dans le paysage littéraire.