"Hadopi va et doit disparaître", Olivier Poivre d'Arvor

Clément Solym - 06.01.2012

Edition - Les maisons - culture - etat - urgence


Olivier Poivre d'Arvor a pris ses fonctions de directeur de France Culture en 2010. Et si le nom de la radio laisse toujours un peu rêveur, le titre de son dernier livre ne manque pas non plus d'audace. Culture, État d'urgence, publié en fin d'année dernière, chez Tchou brosse un portrait des relations entre la France et le monde culturel, sous tous ses aspects. Impossible donc de ne pas trouver un petit mot doux à l'attention de l'Hadopi.

 

Nous reviendrons plus en détail sur l'ensemble du livre, dont la lecture fait osciller entre l'exercice de démagogie primaire et l'exercice de démagogie secondaire. Mais concernant la Haute Autorité, il faut noter - comme à d'autres passages, malgré tout - une petite fulgurance des plus intéressantes. 

 

En effet, dire que l'institution en charge de « la protection des droits sur internet » ne convainc pas OPA, relève de l'euphémisme. Celle-ci dispose « d'un bien maigre bilan, doit et va disparaître ». Et d'ajouter : « Sa première forme, inconstitutionnelle, en a scellé à la naissance son impossible destin : en s'abstrayant de toute décision judiciaire, en s'arrogeant le droit de couper Internet en cas d'infraction, l'administration montrait la précipitation qui avait présidé à cette naissance. »

 

Petit aparté historique

 

C'était en en effet en juin 2009, bien avant que la Haute Autorité ne finisse pas s'installer. Hadopi avait été adoptée, alors que Christine Albanel était en poste au ministère de la Culture. Mais lors de son examen par le Conseil constitutionnel, de dernier avait littéralement dit non au projet longuement réfléchi de la ministre.

 

Tout d'abord, « internet est une composante de la liberté d'expression et de consommation », mais surtout, élément quelque peu oublié par la ministre de la Culture, « en droit français c'est la présomption d'innocence qui prime », expliquait alors le Conseil Constitutionnel.

 

Retour à nos moutons, Panurge

 

Depuis, l'administration est finalement passée... Et à quel coût ? Selon les chiffres d'OPA, Hadopi coûterait 14 millions € par an, avec une inefficacité crasse puisqu'elle «ne trace qu'une infraction sur vingt détectées ». Selon les chiffres rendus publics, on tablerait plutôt sur 12 millions € par an, demandés pour 2012, quand, en 2010, Frank Riester assurait que la Haute autorité avait 10 millions à sa disposition. Finalement, l'an passé, ce sont 12 millions € qui avaient été accordés.

 

Et de poursuivre sur sa lancée : « Le système actuel d'Hadopi est inutilement intrusif, crée une pénalisation, mais on ne peut certes laisser l'économie numérique fonctionner sans règles : il faut trouver la juste mesure entre l'accès pour tous à la culture et les droits reconnus aux créateurs, trouver le bon point d'articulation entre le droit de propriété intellectuelle et artistique, celui de la concurrence, de même que celui du consommateur. »

 

Tout cela sonne un peu creux, et OPA, qui avec ce livre postule clairement pour un poste au ministère de la Culture, manque un peu de propositions sérieuses. 

 

Surtout que le passage se conclut avec une salve de poncifs du dernier niveau. Selon lui, une fois l'Hadopi supprimée, il faudra mettre l'accent sur deux aspects principaux

  • le développement de l'offre légale
  • la modernisation des droits d'auteur - qui doit s'adapter à internet.

 

Mais nous y reviendrons, plus amplement.