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Houellebecq sous licence libre, contaminé par Wikipedia ?

Clément Solym - 26.11.2010

Edition - Justice - creative - commons - houellebecq


Se peut-il que le Goncourt de cette année devienne la première oeuvre qui serait sous licence Creative Commons ? C'est ce que Florent Gallaire, juriste et spécialiste en droit numérique explique.

Selon une analyse toute personnelle qu'il avait faite de ce texte, et longuement développée à cette adresse, il finit par classer le texte dans la catégorie Creative Commons BY-SA, c'est-à-dire licence libre.

« On ne peut donc en l’espèce que constater l’utilisation d’extraits d’articles de Wikipédia dans l’œuvre La carte et le territoire de Michel Houellebecq, ce dernier reconnaissant lui-même les faits. De plus, constatant que cette utilisation s’opère dans le cadre d’une œuvre dérivée, et excluant donc l’exception de courte citation, on ne peut que conclure à une caractérisation du délit de contrefaçon. »

Et de proposer une mise en conformité du texte, avec une version de La Carte et le territoire, sous licence libre.

Tout cela parce que Houellebecq avait ouvertement plagié Wikipedia, une sorte de contamination de l'encyclopédie puisque cette dernière est elle-même placée sous cette licence. Qui n'impose qu'une seule règle : « Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette création -l'article-, vous n'avez le droit de distribuer la création qui en résulte que sous un contrat identique à celui-ci. »

Raisonnement de sophiste, mais qui pourrait tout à fait fonctionner : en pompant Wikipédia, et en l'ayant qui plus est reconnu, Houellebecq devient contraint à appliquer la règle. Une situation qui ne fait évidemment pas l'unanimité chez Flammarion. Déjà que leur romancier se fait pirater parce qu'aucune version ebook n'est proposée, si en plus l'oeuvre devient libre de droit...

Or, en matière d'Open source ça ne marche pas aussi radicalement, explique Emmanuel Pierrat, à nos confrères de rue89, juriste et directeur de collection chez Flam' : « Il cite un point du règlement qui s'applique uniquement aux contributeurs du site. Quand quelqu'un participe à cette œuvre collective, son propos est libre. Mais cela ne s'applique en rien au travail personnel d'un individu qui s'est inspiré des articles de l'encyclopédie. »


Donc question : que faire, qui croire, à quel saint se vouer ? Car de fait, Adrienne Alix, la présidente de Wikimédia France n'est pas non plus enchantée par la démonstration. Si effectivement Houellebecq a utilisé Wikipedia de façon étrange, on ne peut tout de même pas placer le texte entièrement sous licence libre. « Outre cette question de longueur des passages repris, il faut aussi s'interroger sur l'originalité des articles de Wikipédia dont l'auteur s'inspire. S'ils ne présentent pas une recherche spécifique dans le vocabulaire et l'expression utilisée, la question de leur protection par le droit d'auteur peut se poser. » (notre actualitté)

Et Benjamin Jean, spécialiste de la propriété intellectuelle, d'ajouter : « On ne peut pas forcer un auteur à choisir une licence particulière. C'est contraire à ses droits fondamentaux. »

C'est probablement moins que ce qu'il fallait pour Gilles Haeri, directeur de Flam', pour qui il est temps d'entreprendre les procédures juridiques nécessaires contre un bonhomme qui n'aurait finalement fait que de la contrefaçon...



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