Rentrée littéraire : La fashion week des libraires

Julie des loups : papier contre numérique, une affaire de contrat

Clément Solym - 26.05.2014

Edition - Justice - Julie des loups - Jean C. George - contrat d'édition


Open Road Media, éditeur de la version numérique du livre de Jean C. George, Julie of the Wolves, que la maison HarperCollins avait fait paraître en version papier, ne sort pas encore de la procédure judiciaire. L'éditeur papier estimait, dans sa plainte, que les termes du contrat signé avec l'auteur lui conféraient l'ensemble des droits d'exploitation de l'ouvrage - interdisant donc toute commercialisation numérique en dehors de son cadre. 

 

 

 

 

 

Aux dernières nouvelles, Open Road poursuivait malgré tout la vente de l'ebook Julie of the Wolves, mais le tribunal a tranché en faveur de HarperCollins. Une condamnation de 30.000 $ de dommages-intérêts a été décidée, en plus de 1,5 million $ de frais juridiques. Mais l'éditeur a réclamé une révision des dommages-intérêts, pour « violation volontaire » des contrats, ainsi qu'une injonction interdisant la vente de l'ebook, avec effet immédiat. 

 

Selon Publishers Weekly, HarperCollins réclame désormais 150.000 $ pour cette infraction intentionnelle. Un montant destiné à décourager l'éditeur numérique de récidiver. Open Road a pris acte de la condamnation, mais entend bien réagir en conséquence.

 

L'affaire est motivée, originellement par un différend contractuel : Open Road avait proposé 50 % de droits d'auteurs pour la version numérique, un montant que HarperCollins avait refusé, pour l'exploitation de l'ebook. Toutefois, les ayants droit de George ne seront certainement pas d'accord pour signer avec l'éditeur papier, avec des droits d'auteurs inférieurs à ceux proposés - ce qui risque de conduire à la fin de la commercialisation numérique. 

 

L'agent Ginger Knowlton a refusé de commenter la décision officiellement, mais reconnaît qu'elle a été approchée par l'éditeur pour tenter de trouver une solution révisée et un accord entre les parties sur la vente numérique. Sauf que l'idée même de l'injonction n'emballe personne : si d'un côté, on comprend que HarperCollins tente de faire valoir des droits reconnus par le tribunal, la méthode est pour le moins sauvage. 

 

C'est en 1971 que HarperCollins avait signé le livre de George, décédé en mai 2012, avec une avance de 2000 $ et un pourcentage de droit classique. Entre temps, il s'est écoulé plus de 3,8 millions d'exemplaires de cette oeuvre. La plainte, pour sa part, a été lancée en décembre 2011 : l'éditeur faisait valoir que son contrat excluait explicitement toute édition dont il n'ait pas la maîtrise. 

 

Dans le mémoire rendu la semaine passée, l'éditeur indique que « cette affaire va sûrement être regardée comme un précédent important dans ce secteur ». En outre, les avocats de HC ont fait valoir que, même si les chiffres officiels n'avaient pas été communiqués, les ventes numériques pour le livre de George étaient « relativement faibles ».

 

Le problème de cette affaire est qu'elle ne fait qu'introduire un peu plus de défiance entre les auteurs et les éditeurs, et inciter les premiers à ne pas accorder leurs droits numériques aux maisons traditionnelles. Et certainement, inviter les agents à renégocier les accords passés quelques années auparavant pour les écrivains qu'ils défendent. 

 

A retrouver en librairie.