L'équipe des spécialistes de la propriété intellectuelle du CSPLA reste la même

Antoine Oury - 21.08.2017

Edition - CSPLA - Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique - CSPLA composition


Dans un arrêté du 9 août 2017, le ministère de la Culture met à jour la liste des personnalités qualifiées du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA), instance consultative indépendante chargée de conseiller le ministère dans sa politique en matière de propriété intellectuelle. Aucun changement à signaler, si ce n'est le départ de Laurence Franceschini.


Ministère de la Culture et de la Communication
(ActuaLitté, CC BY SA 2.0)
 

Quelques semaines après la reconduction d'Anne-Élisabeth Crédeville au poste de vice-présidente, le CSPLA connaît un nouvel arrêté sans trop de conséquences : le collège des 9 personnalités qualifiées dans le domaine de la propriété intellectuelle est pratiquement reconduit dans sa totalité.

 

Seule Laurence Franceschini ne signe pas pour un nouveau mandat de trois ans, et le nombre de personnalités qualifiées est d'ailleurs réduit à 8 — pour le moment, en tout cas.

 

M. Dardayrol (Jean-Pierre), ingénieur général des mines ; 

M. Japiot (Olivier), conseiller d'État. 

 

Au titre des professeurs d'université : 

Mme Benabou (Valérie-Laure) ; 

Mme Farchy (Joëlle) ; 

M. Moreau (François) ; 

M. Sirinelli (Pierre). 

 

Au titre des avocats à la cour : 

Mme Bénazéraf (Josée-Anne) ; 

M. Martin (Jean).




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