L'Urssaf aux auteurs : Marche ou crève qu'importe, mais paye
Décidément, les auteurs sont gâtés pour les fêtes. Nouveau coup de théâtre dans la gestion chaotique de la transition entre l’AGESSA et l’URSSAF-Limousin. Entre Noël et le jour de l’an, de nombreux artistes-auteurs de toutes les professions créatives ont reçu par courrier postal des échéanciers leur sommant de payer 975 € de cotisations sociales, sans autre forme de procès.
Le 30/12/2019 à 09:19 par Nicolas Gary
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30/12/2019 à 09:19
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échéancier m'a tuer - pixabay licence
D’où vient ce montant ? Comment est-il calculé ? Pourquoi ? Colère et panique ont vite gagné les réseaux sociaux. La très suivie dessinatrice de BD Cy a notamment fait une story permanente sur sa page, relatant ses déboires et questionnements.
Pour rappel, on estime que 10 % seulement des artistes-auteurs ont reçu un courrier avec les informations de leur espace personnel sur le portail dédié de l’URSSAF. La grande majorité d’entre eux ne parviennent pas à s’y connecter, la faute à des bugs et autres dysfonctionnements.
Mais d’où viennent ces 975 € de cotisations ? Il semblerait que ce soit un forfait appliqué à tous, l’URSSAF-Limousin ayant indiqué à certains artistes-auteurs être dans l’incapacité de recouper les informations de leurs revenus avec l’AGESSA ou la MDA, anciennement en charge du recouvrement des cotisations.
Une autrice en début d’activité, tout juste sortie d’école d’art, témoigne : « Je ne comprends pas ! Je n’ai pas encore touché un centime de droit d’auteur, je commence juste mon activité créative... et j’ai reçu ce courrier me demandant de payer une somme que je n’ai pas ! Sur quoi est-ce basé ? Que doit-on faire ? On n’y comprend rien ! Autant tout de suite tout arrêter : c’est déjà un métier très difficile, avec un fonctionnement pareil, il devient impossible. »
La Ligue des auteurs professionnels a été très prompte à réagir, tentant d’orienter et de conseiller les auteurs témoignant massivement de leurs cas personnels sur les réseaux sociaux. Samantha Bailly, vice-présidente, se désole : « Dans un contexte social extrêmement tendu, où nous faisons face chaque jour à des collègues renonçant à leurs métiers déjà précaires et fruits de succès souvent inespérés, comment une transition aussi importante peut-elle être gérée de façon aussi chaotique ? À quel moment les organisations professionnelles ont été consultées ? »
Encore une fois, on prend des décisions sans les artistes-auteurs, sans le terrain. « C’est inacceptable », poursuit la Ligue. Près de vingt organisations professionnelles, syndicats et associations, ont fait part d’un courrier aux Ministères pour demander le report immédiat de l’appel de cotisations. Un portail fonctionnel et une communication claire et précise : les demandes n’ont rien d’extravagant.
« Cet énième exemple de dysfonctionnement illustre un problème de fond : la question de la gouvernance de notre régime doit être réglée en priorité. Ce n’est plus possible de négocier des virages aussi délicats sans consulter les populations professionnelles concernées. Imaginez l’effet qu’a cet échéancier de 975e sur des auteurs et autrices dont 41 % des professionnels gagnent moins que le SMIC ! »
En parallèle, le CAAP s’est livré à un exercice de pédagogie très abouti, tentant de décrypter l’appel de cotisations de l’URSSAF. Ce montant forfaitaire serait dû à la gestion sociale du décalage entre revenu en BNC et cotisations. Ce qui est étonnant, c’est qu’aucun des organismes de sécurité sociale n’ait évoqué ces transformations importantes.
Parce que ce gouvernement n'en a RIEN à fiche de ses saltimbanques, qui sont juste là pour faire joli sur les photos d'inaugurations.
— Maliki (@Maliki_officiel) December 29, 2019
Sinon, la culture contribue 7 fois plus au PIB que l'industrie automobile, mais ses auteurs peuvent crever, on en trouve d'autres.@MinistereCChttps://t.co/6cLDVwyeNt
D’ailleurs, les modulations sont impossibles actuellement, et la deadline a priori expirée. Les auteurs sont seuls et perdus, naviguant entre des bugs improbables et des courriers sans explication. La consternation a laissé place à la colère : « J’ai reçu l’échéancier de cotisations, témoigne un auteur, mais pas d’information sur mon espace URSSAF... c’est du délire ! Franchement, je crois qu’il faut se rendre à l’évidence : on se fout de notre gueule », atteste l’un d’entre eux.
« Voilà. Ce gouvernement n’en a rien à faire de nous. Sinon, il aurait agi depuis longtemps. Nos syndicats sont bien trop gentils d’être aussi patients. Maintenant, ce qu’il faut qu’on se pose comme question, c’est quel mouvement social on va organiser. Pourquoi pas une action-choc au festival BD d’Angoulême ? »
La mainfestation de janvier sera en effet le prochain grand événement médiatique et premier des l’année pour les auteurs du livre, avant la salon Livre Paris. Les faux-pas de l’URSSAF seront-ils le dysfonctionnement de trop ?
mise à jour : 31/12 - 18h30 :
Le ministre de la Culture vient de réagir en cette dernière journée de l'année 2019 : « Beaucoup d’artistes-auteurs nous font part des grandes difficultés administratives auxquelles ils sont confrontés dans le cadre de la transition Agessa/Accos. Avec Agnès Buzyn, nous comprenons leur profond mécontentement. »
Lire la suite Urssaf et les artistes auteurs : Franck Riester fait enfin un premier pas.
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60 Commentaires
Ippy
30/12/2019 à 15:12
De toute façon l l'urssaf est un organisme privé de recouvrement de cotisation inhumain qui ne tient pas compte de la situation réelle des cotisants j y suis allée pour ma fille veuve avec 2 enfants infirmière libérale aucune écoute les huissiers arrivent très vite lamentable frais plus intérêt retard etc. C est sans fin
laurent
31/12/2019 à 10:06
Ippy, l'URSSAF est généralement ok pour échelonner les paiement, et faire sauter les majoration.
Mais si vous y aller en confondant le personnel et le fiscal, qui lui est du domaine du professionnel, forcément vous vous trompez de cible
Quelle surprise !
30/12/2019 à 15:18
voilà 15 ans que les indépendants alertent sur la gestion calamiteuse de feu le RSI puis de l'URSAFF. Tapez sur google "RSI scandale" si vous n'en avez pas entendu parler. Exemple : https://blogs.mediapart.fr/colporteur/blog/030218/la-face-cachee-de-la-mort-du-rsi
Hélas, tous ceux qui n'étaient pas directement concernés par le problème s'en foutaient littéralement. L'état a ignoré le problème pendant une décennie, Macron a depuis tué le RSI mais les problèmes de fond (avoir les moyens de payer les charges) sont restés.
Bon courage à vous, les auteurs. Apparemment vous découvrez un sujet qui couve depuis fort longtemps et c'est bien dommage pour vous. Je ne vous le souhaite pas, mais préparez vous à être seuls, et ignorés, au cas où l'état ferait comme d'habitude.
Cédric
30/12/2019 à 15:28
La grève administrative peut être un moyen d'action, ou alors un
boycott généralisé des prochains évènements. Mais le dysfonctionnement
de trop, c'est sûr !
Dragan
30/12/2019 à 17:12
Le saviez vous l urssaf de l Hérault à rendu une decision non négligeable l àbsence des declaration et cotisation n est pas une fraude !!! Dossier penal 16.266.033 bon c est vrai que cela touché un élu, elle est bonne la bi.... D elu
2rode
30/12/2019 à 19:21
bonjour cela concerne donc les ecrivains parolier... ?j ai recu aussi mais ne suis pas ecrivain
Mon courrier m'est parvenue après la date de 20 descembre. Je suis en déficits et au RSA tout en travaillent h 24, 7/7.
30/12/2019 à 21:57
J'ai reçu le courrier dans ma boite a lettre seulement le 28.12.2019. Je suis en déficits, je cotise déjà plains pots pour les Salons historiques, je ne suis jamais payée pour mes expos publiques, je suis au RSA avec a ma charge une fille handicapée et ce malgré que je bosse comme beaucoup d’entre nous au mois 13 h par jours 7j/7 Comment je dois faire?
Almonde
31/12/2019 à 18:17
Bonjour, Prenez contact au plus vite avec l'Urssaf aux coordonnés indiqués en haut à droite de votre courrier. Leurs adresser un courrier est le mieux, exposer leurs votre situation et demander un recalcul des cotisations sur une base de revenus à 0, puisque vous dites ne pas avoir de revenus et vous recevrez un nouvel échéancier, cette fois ci à 0. Cdlt.
Hounch
31/12/2019 à 20:16
J'ai essayé d'appeler l'urssaf aujourd'hui: un message de répondeur, nous sommes fermés aujourd'hui. Ah bon? Le 31 décembre est férié?
Laurent
03/01/2020 à 16:10
Le répondeur dit "Nous sommes fermés aujourd'hui" et pas "nous sommes fériés"
Donc vous rappèlerez un autre jour c'est comme ça.
Juan
31/12/2019 à 04:23
Juan
Etienne
31/12/2019 à 05:13
Il faut peut-être aussi arrêter les frais ? Une passion aussi forte soit-elle ne mérite pas 13h de travail par jour 7j/7 pour ne rien gagner et être à la charge de la coĺlectivite...il faut vous poser la question !
Iggy
31/12/2019 à 08:34
Euh... vu l'échéancier c'est à payer tout au long de 2020... l'Urssaf n'est hélas pas un organisme privé... et pourquoi diable les graphistes ne paieraient pas comme tous les autres de cotisations sociales, d'abord sous forme d'acompte comme ici, puis avec des régularisations ensuite, comme TOUT LES INDÉPENDANTS ????
zanapa
31/12/2019 à 09:49
On parle ici des auteurs pas des graphistes!!! et ils n'ont jamais refusés de participer aux cotisations sociales mais ces cotisations sont déjà directement prélevées sur leurs droits d'auteurs et les BNC, pour certains sont des revenus complémentaires souvent peu élevés qui peuvent être la vente d'une illustration par exemple ou une intervention dans une école. L'auteur n'est donc pas un "indépendant" comme les autres. J'ai pour ma par cessé l'activité complémentaire car j'en avais ras le bol d'être prélevée 2 fois : une fois via l'éditeur, une fois via la MDA dans jamais de remboursement de l'Urssaf limousin.
Pour répondre à Etienne : sans auteurs : pas de diversité de création littéraire. C'est marrant l'idée que les passionnés vivent à la charge de la collectivité!!! C'est une généralité qui arrange parce que personne n'aime réclamer un RSA pour pouvoir payer ses factures et je serai curieuse de connaitre les pourcentages de bénéficiaires du RSA par corps de métier ... pas dit que les artistes remportent la palme!!!
f*Parme
31/12/2019 à 11:33
Bonjour Iggy,
1 / Les URSSAF sont des organismes privés chargés d'une mission de service public.
2 / Les artistes et auteurs souhaitent cotiser en fonction de leurs revenus comme tous les indépendants. Mais pour certains auteurs ou/et artistes, l'acompte attendu est bien trop supérieur à ce qu'ils devraient verser, pour d'autres, bien trop inférieur. Ces acomptes sont arbitraires et n'ont pas pu être modulés, c'est ce qui pose problème. Rien n'a été indiqué par l'URSSAF sur les conditions de régularisations de ces acomptes. Du moins, je n'ai pas trouvé l'info et l'URSSAF n'a aps répondu à mes messages.
3/ Les graphistes ne sont ni dessinateurs, ni illustrateurs, mais certains peuvent entrer dans la catégorie artistes. Certains graphistes sont salariés de maison d'édition.
Cordialement,
f*
barbouille
31/12/2019 à 11:10
trop c'est trop
faut il aller brûler nos oeuvres sous leurs fenêtres.pour nous faire entendre
..j'ai telephoné 10fois enfin eu une reponse complétement en dehors de la réalité ..donnez nous une estimation de vos revenu 2020..ce a quoi j'ai répondu "je ne suis pas Me Irma et un artiste n'a pas de revenu fixe ..ça ils savent pas ..grrrrr
Almonde
31/12/2019 à 18:19
Bonjour, vous pouvez faire plusieurs estimations dans l'année, c'est vrai que le calcul des cotisations est assez complexe, mais ils s'agit tout simplement de vos revenus, multiplié par les taux de cotisations en vigueur. Cdlt.
Étienne
03/01/2020 à 17:40
Bonjour
Vous ne pouvez pas demander à être aidé par cet organisme et en même temps critiquer la réponse parce qu'elle ne correspond pas à ce que vous voulez entendre...
Il est tout de même normal qu'il y ait des règles non ? Avec des cotisations calculées sur un revenu estimé puis régularisé une fois le revenu définitivement connu.
Quant à l'utilité des artistes auteurs je suis d'accord mais un maçon, un fonctionnaire, un agriculteur ou un cadre supérieur ont autant d'utilité vous ne croyez pas ?
Mehdi
31/12/2019 à 14:09
J'ai appris tout ça via le story de Cy, c'est intolérable. J'ai enfin pris la décision de vouloir me lancer comme auteur et illustrateur et voilà que ce pavé immonde de cotisation injuste nous est lancé au visage qu'on soit ancien.ne ou tout.e nouveau.velle. on fait comment ? Retour au black ?
J'en ai assez... la culture étouffe et rien est fait de leur part. Pourquoi avoir voulu réparer ce qui fonctionnait déjà ?...
Line Guillemot
31/12/2019 à 15:17
Merci bc pour vos articles sur la situation des artistes/auteurs et l’Urssaf ? une remarque si vous le permettez qui est importante : vous ne citez que l’Agessa (sécu des Auteurs de l’écrit/...)et jamais la MDA (sécu des artistes visuels/plasticiens/etc).
L’Agessa et la MDA sont depuis des années les deux branches de la sécu. Merci encore pour vos articles nous en avons.besoin
Lorenzo
31/12/2019 à 17:50
C'est tuer la poule dans l'oeuf!
j'ai reçu cet échéancier et j'ai du courir aux impôts et passer ma matinée au téléphone et par mail,hier,pour rêgler ce problème...résultat,j'ai tout résilier et en plus ça vous coûte 49 euros!!!
Katia 41
10/01/2020 à 10:47
ah bon ? expliquez
Grimo
01/01/2020 à 18:31
Pour information: il n'y a pas que les auteurs et les graphistes qui sont concernés, des amis peintres et moi sculpteur sommes dans la même situation. Tous les héritiers de la Maison Des Artistes ont reçu le même cadeau de nouvelle année. Personnellement la lettre n'a été mise dans ma boite le 31 quelques heures avant le réveillon pour inciter à passer une bonne soirée dans la joie et l'allégresse. Merci l'URSSAF !
leseve
02/01/2020 à 09:53
c'est une honte comment des artistes qui n'ont aucun revenu peuvent ils payer 975 euros à l'urssaf ?
Virginie
02/01/2020 à 14:07
Cette fois j'ai peur que ce soit le coup de grâce. Aux infatigables difficultés s'ajoutent l'écoeurement. Je crois que je vais rendre mon tablier. Il ne fait pas bon être artiste dans notre pays. Soyons tous fonctionnaires, on va bien se marrer et l'art se résumera en reproductions sur timbres postes. C'est la fête !
Baz peintre
02/01/2020 à 15:57
Tout est fait pour empêcher les créatifs d'entreprendre. Trop de contraintes administratives et pas assez d"accompagnement. Rien ne va plus mon capitaine sauve qui peut
gibus
02/01/2020 à 17:34
faut arrêter la paranoia, la notion de vente fait l'oeuvre de cotisation. On a l'impression que les artistes veulent comme toujours être au-dessus de tout et ne pas contribuer comme toute activité. Si on gagne pas sa vie dans ce cas on fait autre chose. Cela devient agacant la notion gauchiste du : faite ce que je dis mais pas ce que je fais. pffff
Vinecnt
05/01/2020 à 21:07
Et ça va mieux en le disant, Gibus ?
Le fait est que de nombreux artistes ne vivent pas de leur art, ce qui n'empêche pas les pouvoirs publics de s'en prendre à eux dés que c'est possible (cf. les intermittents du spectacle), au gré des réformes qui n'ont pour autre fonction que de réduire l'art à de la consommation de masse.
Vous dites n'importe quoi.
Un artiste n'est ni de droite ni de gauche lorsque qu'il produit.
Il est artiste.
Meeka
05/01/2020 à 22:01
Les personnes inscrites à l'urssaf, sont justement celles qui veulent payer leurs cotisations.
Une cotisation est un pourcentage des bénéfices. Or ici nous parlons de somme arbitraire,au dessus pour beaucoup de ses bénéfices même, reçu de la vente d'oeuvre d'art.
Les personnes touchées aujourd'hui sont les artistes conciencieux de participer et de cotiser pour préserver notre système social. Des personnes qui déclarent des ventes occasionnelles bien qu'elles ne leur permettent pas de vivre sans cumul d'autres emplois.
Kris
14/10/2020 à 13:41
Quel commentaire d’un monsieur qui ne sait rien.
J’ai reçu le 6 octobre 2020 un courrier pour payer l’avance sur les cotisations 2020 Au 15 octobre.
Sauf que je touche mes droits d’auteur des ventes de livres en 2019 en mai 2020 et que mon éditeur a réglé directement les charges sociales a l’URSSAF. DA brut 1290€, après retenu des charges reste 1077€. Et je dois payer 985€ au 15 octobre.
Alors quand on ne sait pas, on ferme sa bouche.
Catpinceaux
02/01/2020 à 17:39
Bonjour. On se paie notre tête : avec deux autres amis peintres, nous avons reçu ce courrier le samedi 28 décembre (bonjour les fêtes!!) et celui ci porte la mention: Merci de nous contacter avant le 20 décembre (retour vers le futur ??) ... La personne au bout du fil à l'Urssaf ne savait pas bien quoi répondre, il me semble (ont ils été formés à répondre cette nouvelle invention administrative?) . Les décisionnaires veulent notre peau : comme dit Maliki, le gouvernement n'en a rien à faire de ses saltimbanques, c'est aussi ma conviction profonde (et vraiment profonde, là si vous voyez ce que je veux dire...)
Vince-90
02/01/2020 à 23:00
@ Etienne : Vous parlez de passion. Parfois la passion dépasse l'entendement, c'est ce qui fait la folie, la rigueur, la créativité, la curiosité, l'abnégation des auteurs. Quelque soit leur domaine, les auteurs ne cherchent pas à profiter de la collectivité mais que soit juste reconnue leur particularité créative et qu'elle leur permette d'assurer dignement leur survie et la continuité de leur activité. Voilà, c'est tout, s'il faut participer à la communauté, OK, mais que ce soit demandé proprement et lucidement.