La bibliothèque numérique HathiTrust attaquée outre-Atlantique

Clément Solym - 13.09.2011

Edition - Société - hathitrust - auteur - plainte


Cinq universités américaines et leur fonds numérique commun HathiTrust viennent d'être attaqués en justice par trois ligues d'auteurs et huit individus. HathiTrust n'aurait pas le droit de diffuser des livres numérisés sans leur autorisation par Google.

 

L'Authors Guild américaine, l'Australian Society of Authors et l'Union des écrivaines et écrivains québécois (UNEQ), reprochent à HathiTrust, utilisé par plus de 50 universités dans le monde, dont certaines en Europe, d'avoir considéré à tort certaines œuvres comme orphelines, de ne pas sécuriser ses serveurs, et d'enfreindre le droit d'auteur en réutilisant les scans de Google sans leur demander leur autorisation.

 
 

Ces groupements d'auteurs ont déjà attaqué Google en 2005, sans succès, pour avoir numérisé des milliers de livres sans leur autorisation. En mars dernier, la cour d'appel de New York a rejetté leur plainte qui sera réentendue aujourd'hui. Les auteurs ayant presque perdu face à Google ouvre un deuxième front. M. Loukakis, président de l'association australienne, s'insurge une deuxième fois avec les autres auteurs : « C'est un essai vexant et ehonté pour nier les droits des auteurs ».

 
Devoir de conservation
 

Les plaignants ne demandent pas de dommages et intérêts, mais uniquement le retrait des livres désignés. HathiTrust a sur ses serveurs plus de 9,5 millions de titres, dont 27 % feraient parti du domaine public. Pour M. Wilkin, son directeur, « c'est une opération de conservation, avant tout. Les livres pourrissent sur les étagères. Nous voulons les rendre disponibles aux gens à des fins universitaires. Nous nous assurons de préserver notre patrimoine culturel. »

 

Environ 150 livres ont pour l'instant été reconnus comme possiblement orphelins. Les premiers livres orphelins auraient du être mis en ligne le 13 octobre. Une œuvre est orpheline quand son ayant droit n'a pu être localisé.

HathiTrust poste sur son site Internet une liste de livres et attend pendant 90 jours que l'auteur se signale avant de publier l'ouvrage. Retrouver des auteurs est souvent une tâche difficile et fastidieuse sinon impossible.

 
Violation du droit d'auteur, et des orphelines
 

Danièle Simpson, plaignante et présidente de l'UNEQ, conteste leur règle pour considérer une œuvre orpheline : « J’ai été stupéfiée d’apprendre qu’une de mes œuvres est à leurs yeux orpheline alors que je suis bel et bien vivante et active. Comment les écrivains du Québec, de l’Italie ou du Japon peuvent-ils savoir que leurs œuvres ont été déclarées orphelines par un groupe au Michigan ? Si ces universités peuvent élaborer leurs propres règles, pourquoi les autres universités à travers le monde ne feraient-elles pas de même ? »

 

Les auteurs ont attaqué avant d'avoir épuisé tout recours à l'amiable et sur plusieurs points en même temps. Il reste à voir si cette tactique leur sera bénéfique.