Les avocats de la Ville de Paris contre des bibliothécaires, pour une simple marque

Antoine Oury - 12.08.2015

Edition - Bibliothèques - Ville de Paris - ABF - Bib'Lib


C'est l'histoire surréaliste de cet été : en juin dernier, à l'occasion de son congrès annuel, l'Association des Bibliothécaires de France publiait sa Charte du droit fondamental des citoyens à accéder à l'information et aux savoirs par les bibliothèques. Un document assez consensuel, mais qui allait permettre un meilleur suivi des établissements, en période de restrictions budgétaires, présentée avec un label, Bib'lib. Ce dernier a mis les avocats de la Ville de Paris sur les dents, qui y voient une dangereuse menace pour les Vélib et autres Autolib.

 

Paris, rue de l'Elysée Ménilmontant - papillon de la Liberté

Faut-il dire "erté", désormais ? (Jeanne Menj, CC BY-ND 2.0)

 

 

Le courrier de la Ville de Paris est arrivé aux alentours de la mi-juillet sur les bureaux de l'Association des Bibliothécaires de France, qui a donc désormais tout le loisir d'en rire, une fois la mauvaise surprise passée. Comme nous précise l'ABF, le courrier explique que le terme « Lib » est une marque déposée par la Mairie de Paris, « et que Bib'lib pourrait donc porter à confusion ».

 

Bib'lib, c'est donc ce label, associé à la Charte, qui viendra saluer les établissements qui mettent le mieux en application les différents préceptes énoncés par le document. L'objectif final étant de défendre « les droits culturels des citoyens », comme nous l'expliquions en juin dernier. Grands seigneurs, les avocats de la Ville de Paris précisent dans le courrier que la municipalité donne l'autorisation d'utiliser le terme, mais se réserve le droit de l'utiliser plus tard pour une éventuelle action nommée « Bib'lib ».

 

La surprise passée, Anne Verneuil, présidente de l'Association des Bibliothécaires de France, a répondu à la Mairie de Paris : « J’ai pris connaissance de votre courrier, dans lequel vous relevez la similitude du nom de notre Charte, Bib’lib, avec la marque que vous avez déposée pour votre service de location de vélos et de voitures. Je vous avoue qu’avec les membres du bureau national de l’ABF, nous avons été particulièrement surpris par votre démarche » , cite Social Nec Mergitur.

 

« Vous nous parlez de marque, alors que Bib’lib est une charte émise par une association d’intérêt public, énonçant des principes de liberté et d’égalité d’accès à l’information », poursuit la présidente de l'association à but non lucratif. « L’ABF n’a jamais eu l’intention d’en faire une marque, ce qui serait assez contraire à l’esprit de la charte. Il existe 158 marques déposées à l’INPI (Institut National de la Propriété Industrielle) contenant le terme « LIB », mais l’usage que nous faisons de Bib’Lib reste tout à fait hors de la vie des affaires et le risque de confusion dans l’esprit du public est très loin d’être avéré dans ce cas. » En guise de conclusion, l'ABF invite Paris à adhérer à cette charte...

 

Dans une réponse envoyée par mail, la Mairie de Paris a assuré que l'affaire n'irait pas plus loin. Contactée par ActuaLitté, l'administration n'a pas réagi. « Ce qui est incroyable, c'est d'avoir mobilisé des équipes juridiques pour ça », s'étonne-t-on à l'ABF. 

 

Certains diraient qu'on nage en plein dé'lib...