La France Orange mécanique : l'éditeur remporte un procès en contrefaçon

Camille Cornu - 26.11.2015

Edition - Justice - ring contrefacteur - piratage procès


Les éditions Ring et l’auteur Laurent Obertone viennent de gagner un procès contre Vincent Louis, qui avait rendu disponible librement sur internet un fichier PDF du livre La France orange mécanique. Le contrefacteur a été condamné à 4500 € de dommages et intérêts. 

 

the shadow of justice

Jack, CC BY-NC-ND 2.0

 

 

« Depuis quelques mois, un fichier PDF illicite de La France Orange Mécanique — première édition — circulait librement et illégalement sur internet », explique la maison dans un communiqué. « Une plainte de Laurent Obertone a été déposée dans la foulée de sa découverte, conjointe à la celle des éditions Ring, partie civile dans cette affaire. »

 

Le livre, publié en 2013 et réédité en 2015, fait partie des meilleures ventes de la maison. Le directeur des éditions Ring, David Serra, affirme pourtant qu’il se serait battu de la même façon pour n’importe quel titre. Farouchement opposé au livre numérique qu’il accuse d’aggraver la situation du piratage des livres, il ne propose ses titres qu’en format papier et a néanmoins mis en place un système de surveillance.

 

Il incite également ses auteurs à vérifier régulièrement la présence de leurs livres, et utilise un système de repérage des fichiers numériques, Attributor. 

 

C’est l’auteur, Laurent Obertone, qui avait repéré la présence d’un fichier piraté de son livre. Il avait porté plainte, il y a environ trois mois, les éditions Ring se portant naturellement partie civile. Si c'est la première fois que David Serra assigne un contrefacteur, il dit qu’il n’hésitera plus, par la suite, à porter plainte pour chaque fichier retrouvé : « C’est une bonne nouvelle, cette condamnation est une victoire pour le droit des auteurs ». 

 

Et d'ajouter : « Dès à présent, nous lançons d’autres procédures pour lutter contre cette nouvelle délinquance qui frappe toute l’édition, au mépris du travail des auteurs, des artistes, des libraires et de leurs éditeurs. »

 

L’éditeur estime que cette condamnation est encourageante pour la protection des droits d’auteur et incite tous les autres éditeurs à avoir recours à la justice en cas de piratage. Il met également en garde contre les offres de piratage présentes sur internet : « Ce sont de faux fichiers, 95 % des liens mènent vers de faux fichiers destinés à récupérer un mail ou des cartes de crédit. »

 

Un PDF abattu... d'autres ebooks encore debouts

 

En farfouillant la toile, il a pourtant été facile de remonter plusieurs pistes d’ouvrages numériques – alors même que l’éditeur ne les propose pas – disponibles en différents formats, DOC, MOBI (pour Kindle), ODT ou EPUB (pour tout sauf Kindle). Se battre contre un fichier PDF peut alors sembler proche du coup d’épée dans l’eau.

 

Après vérification, et confrontation avec l’ouvrage papier disponible à notre rédaction, il a été rapidement possible de constater que non seulement, les fichiers sont d’authentiques versions contrefaites de l’ouvrage original, mais, qui plus est, qu’elles sont proposées en téléchargement depuis avril 2014. 

 

La plateforme qui héberge les fichiers est d’ailleurs bien connue, tant du public, que des autorités françaises, puisqu’elle ne cesse de changer d’extension de nom de domaine depuis des mois. 

 

De même, une recherche sans trop de complexité nous a conduit à plus d’une dizaine de sites contrefaisants ouvertement l’ouvrage. Certains cherchent d’ailleurs à réorienter l’internaute vers des solutions payantes, à partir desquelles on pourra réaliser le téléchargement. 

 

Chaque maison sait aujourd’hui que la lutte contre l’hydre du piratage est un combat sans fin. L’absence d’offre numérique ne protège manifestement pas beaucoup plus.