Québec : Caillou, histoire d'une propriété littéraire qui traverse les siècles

Nicolas Gary - 24.09.2015

Edition - Justice - Caillou - droit d'auteur - Québec


C’est plus qu’un simple désagrément au fond de la chaussure, un jour de grande randonnée en montagne : l’affaire Caillou, au Québec, provoque des sueurs froides. Ce personnage jeunesse, que l’on retrouve en livre ou émission pour enfants est au cœur d’une procédure juridique débutée en mars 2014, et menée par l’Association des écrivains québécois pour la jeunesse contre les Éditions Chouette.

 

 

 

La Cour du Québec doit s’arracher les cheveux. Hélène Desputeaux, créatrice du personnage, a publié ses histoires aux Éditions Chouette. Or, cette paternité même a fait l’objet d’un long conflit, qui a duré plus d’une dizaine d’années. Originellement, Caillou est une commande de la maison à Hélène Desputeaux, pour une série de livres pour enfants. 

 

L’auteure et l’éditeur entrèrent en conflit sur la question des droits d’auteur, mais sont finalement parvenus à un accord, resté confidentiel, en 2005. D’un côté, la créatrice retrouvait ses droits sur le personnage, âgé de 9 mois, de l’autre, l’éditeur publiait les histoires d’un autre Caillou, manifestement plus âgé, et avec un chapeau. 

 

En 2014, une affaire de timbre faisait de nouveau montrer les dents à la créatrice, alors que la fondatrice des Éditions Chouette, Christine L’Heureux, revendiquait une part de l’existence du personnage. « On est allé jusqu’en Cour suprême pour le reconnaître », rappelait-elle. (via Radio Canada)

 

Le contexte est donc brûlant, et, dix ans après ces frasques, le Québec aspirait certainement à un peu de sérénité. Du tout. 

 

Une histoire véritablement timbrée

 

Deux nouvelles procédures, liées l’une à l’autre, ont fusé : l’Association des écrivains québécois pour la jeunesse avait en effet accusé l’éditeur de plagiat, et lancé contre l’éditeur une vindicte, soutenant « la vraie créatrice de Caillou ». C’était en novembre 2013, et visait avant tout à réagir suite à l’apparition du fameux timbre qui ne mentionnait pas le nom de Desputeaux. Et la pétition explique : 

 

La société Postes Canada veut émettre un timbre avec Caillou, pour souligner ses 25 ans, mais en utilisant non pas l’image originale de sa créatrice Hélène Desputeaux, mais plutôt l’image adaptée par Cinar/Les éditions Chouette. Hélène s’est battue pendant des années pour essayer de faire respecter ses droits d’auteur. Oui, pour un timbre de Caillou soulignant les 25 ans de sa création. Soit 1989 par Hélène Desputeaux.

Pour la reconnaissance de la créatrice de Caillou qui lutte dans l’ombre depuis 25 ans. Il est temps de crier haut et fort à sa place. Le Caillou de 1989 est un bébé de 2 ans, souriant, doux et agréable.

 

L’éditeur avait répliqué quelques mois plus tard, avec une plainte pour diffamation. Selon le RAAV, Regroupement des artistes en arts visuels du Québec, il s’agissait là d’une « poursuite-bâillon » – une procédure judiciaire menée par un acteur plus puissant pour museler un opposant. En effet, on « veut lui [l'AEQJ, NdR] faire intimer l’ordre par la Cour de se rétracter et ensuite de se taire. Pourtant, la défense des intérêts de ses membres ne fait-elle pas partie de la mission de toute association d’artistes ? » (via Facebook)

 

De la diffamation, à la rétractation

 

« Le RAAV continue donc à appuyer Hélène Desputeaux dans son long combat pour la défense de ses droits d’auteur, ce qu’il fait depuis 1996. À l’instar de Claude Robinson, Hélène Desputeaux est un exemple de détermination et de courage pour tous les artistes créateurs. »

 

Or, le 9 septembre dernier, l’AEQJ a décidé de se rétracter et de négocier avec la maison. « Dans le cadre de la pétition intitulée “Appui à la vraie créatrice de Caillou !”, nous, l’Association des écrivaines et écrivains québécois pour la jeunesse, avons accusé Les Éditions Chouette d’avoir plagié l’image de Caillou et avons insinué, qu’à l’instar de Claude Robinson, Mme Desputeaux était victime de plagiat et de non-respect de ses droits d’auteur par les éditions Chouette. »

 

Et d’ajouter : « Nous réalisons que cette remarque et cette accusation ne sont nullement fondées et, à cet égard et en toute sincérité, nous regrettons ces propos et présentons nos excuses aux éditions Chouette. Nous reconnaissons également que les éditions Chouette respectent les droits d’auteur de Mme Hélène Desputeaux, alors que le statut de co-auteures de Mmes Hélène Desputeaux et Christine L’Heureux a été confirmé par la Cour suprême du Canada et qu’une entente à l’amiable, intervenue entre elles, régit leurs droits et redevances sur le personnage Caillou. »

 

Une situation intenable pour l'AEQJ – finacnièrement et moralement 

 

C’est que l’éditeur réclamait la somme de 24.000 $ CA pour cette diffamation, et le fait que l’Association préfère ne rétracter ne l’empêchera pas de verser 16.000 $ CA pour les frais d’avocat, ainsi que 3500 $ CA pour le procureur. (via Le Devoir)

 

Robert Soulières, président par intérim de l’organisation assure que cette décision met tout de même en péril l’association, qui ne disposerait pas du budget pour régler ces sommes. « C’est une entente à l’amiable, mais je ne pensais pas que les frais étaient aussi élevés. Mais, bon, on a eu à vivre avec de fausses déclarations. »

 

Et le RAAV s’est immédiatement fendu d’un communiqué pour déplorer que l’Association ait baissé les bras. « Les conséquences de la position prise par l’AEQJ sont dramatiques pour Hélène Desputeaux et pour le milieu associatif artistique. Il est rare qu’une association d’artistes piétine sa propre mission de défendre ses membres, ou leurs collègues pratiquant la même profession, par peur de représailles de la part d’un diffuseur ou d’un producteur. »

 

Salon du livre du Saguenay ... #25eCaillou #Desputeaux

Posted by desputeaux+aubin on vendredi 26 septembre 2014

 

D’autant plus que, note le RAAV, la Cour suprême n’aurait jamais statué sur le fond du différend opposant l’auteure à l’éditeur. S’il y a bien eu une entente entre les deux parties, en 2005, c’est « en réalité une transaction négociée hors cours après plus de 10 ans de tribulations judiciaires. L’épuisement physique et moral de Mme Desputeaux d’une part, et la menace imminente d’un jugement défavorable à Chouette en Cour supérieure d’autre part, auront présidé à sa signature, certainement pas l’amitié entre les parties ». (via RAAV)

 

Réclamer la vérité sur une entente confidentielle

 

Et voici qu’après toutes ces déclarations, l’Union des écrivains et écrivains québécois décide à son tour d’entrer dans la danse. La présidente de l’UNEQ, Danièle Simpson, réclame, de concert avec le RAAC, que le contenu de l’entente entre Hélène Desputeaux, les Éditions Chouette et Christine L’Heureux soit finalement divulgué. 

 

« La créatrice de Caillou est d’accord pour que nous le fassions. Reste à obtenir l’autorisation des Éditions Chouette et de Christine L’Heureux. Dans une mise en demeure envoyée à Mme Desputeaux en 2013, Chouette se disait prête à rendre l’entente publique “afin de rétablir la véracité des faits et sa réputation”. Est-ce encore le cas ? », s’interrogeait le RAAV. 

 

« Ce serait le moyen le plus efficace de mettre un terme aux rumeurs publiques sur ce qui a été conclu entre les deux parties, rumeurs qui, par ailleurs, risquent de nuire à la réputation des personnes en cause et de diviser inutilement des associations artistiques qui poursuivent fondamentalement les mêmes objectifs de défense des artistes et des écrivains », assure pour sa part l’UNEQ. 

 

Une soupe difficile à avaler, tantôt à la grimace, tantôt, évidemment, au caillou...