La Martinière l'emporte : Google books condamné à 300.000 €

Clément Solym - 18.12.2009

Edition - Justice - martinière - emporter - google


C'est aujourd'hui que le tribunal de Paris devait rendre son verdict dans l'affaire qui opposait les Éditions de La Martinière à Google books pour la numérisation d'oeuvres sous droit. Une plainte pour contrefaçon avait été déposée et l'éditeur réclamait 15 millions € de dommages-intérêts.


Nous venons à l'instant d'être contactés par La Martinière qui nous apprend que le jugement a été rendu et que Google est donc condamné. La firme américaine devra donc verser 300.000 € de dommages-intérêts au groupe.

À compter de la décision du tribunal, la société californienne se voit intimer l'ordre de ne plus poursuivre la numérisation d'oeuvres. On ignore encore si l'astreinte de 100.000 € réclamée a été validée par le tribunal.

Hasard des calendriers, ce jugement est le premier contre Google, et surtout le premier à condamner Google books pour son activité de numérisation. Impossible de dire pour l'heure si la Justice américaine prendra appui sur cette décision française, mais l'activité du moteur de recherche vient de prendre un grand coup.

Le groupe La Martinière ne souhaitait pas pour le moment commenter cette décision. « Il nous faut maintenant examiner en détail le verdict », nous confie-t-on. Une autre source, émanant du Seuil, ne sera guère moins laconique, mais annonce le plaisir de cette nouvelle. « On l'espérait, oui. Mais cela fait plaisir à entendre. »