La plainte d'Amazon contre le règlement Google books rejetée

Clément Solym - 04.12.2009

Edition - Justice - plainte - Amazon - règlement


Le juge Denny Chin vient de rejeter la requête formulée par Amazon, qui souhaitait que l'on reconsidère l'accord liminaire Google books. Dans une ordonnance datée de mardi, on apprend que depuis Manhattan, le juge explique que les « nombreuses nuances » pointées par Amazon seront examinées lors d'une séance qui se tiendra le 18 février et qu'il n'était pas question de revenir sur l'approbation donnée le mois dernier, rapporte le Wall Street Journal.


Ce jour-là, le juge mènera « une analyse approfondie » et assure qu'il « prendra toutes les considérations en compte ». Selon Amazon, Denny n'aurait pas dû donner son accord si légèrement, estimant que le règlement vise « à affranchir Google et d'autres sociétés de toute responsabilité pour toutes les actions qu'ils entreprendront à l'avenir ». En outre, Amazon estimait que la nouvelle mouture de l'accord n'avait pas à être examinée, attendu qu'elle était vouée à être rejetée durant l'examen plus approfondi...

On croit rêver, mais pourtant...

Le règlement révisé par les parties concernées, l'Authors Guild et l'Association of American Publishers, a été validé partiellement, ou du moins, le juge a-t-il accepté de le considérer le mois dernier. Il permettra dans tous les cas à Google de diffuser des millions d'exemplaires d'oeuvres numériques, mais réduit le nombre de livres disponibles, ainsi que les pays qui profiteront de ce service.

De son côté, le ministère de la Justice dispose de quelques semaines encore, jusqu'au 4 février pour influencer sur le règlement proposé.