Et près de 29 millions d'euros de photocopies dans l'enseignement

Cécile Mazin - 02.10.2015

Edition - Economie - CFC - enseignants - taxe photocopies


Deux fois par an, le CFC effectue des versements aux auteurs et éditeurs, à travers la taxe perçue sur les photocopies. Cette perception s’effectue à travers les organisations signataires, et disposant d’un contrat autorisant la reproduction d’œuvres protégées. Le plus souvent, ce sont donc des livres. Mais pas que. Pour l’année 2014, ce sont 29 millions € qui ont été distribués.

 

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En tout, ce sont 92.775 livres et 10.379 titres de presse qui ont été concernés par la redistribution effectuée, avec 10.192 éditeurs français et étrangers, et en tout 103.154 œuvres. Précisément, 29,062 millions € ont été reversés cette année par le CFC, avec 79,7 % des redevances issues dans le cadre « des copies pédagogiques ». Autrement dit, les enseignants restent une manne pour le secteur.

 

16,1 % des copies d’extraits de publications françaises réalisées à l’étranger 

4,2 des copies professionnelles des entreprises et des administrations (panoramas de presse, copies de travail, bases de données, centres de documentation…). « En effet, la tendance observée depuis plusieurs années d’une évolution différenciée du recours à la photocopie selon les secteurs d’activité se confirme toujours », indique le CFC.

 

 

 

Parmi les observations que présente le CDC, on constate : 

 

  • une stabilisation du montant des redevances perçues dans l’enseignement (- 0,2 %) (22,17 M€ contre 22,21 M€) ;
  • une légère hausse des montants facturés dans le secteur de la formation (+ 1,4 %)
  • (2,86 M€ contre 2,82 M€) ;
  • une large prédominance de la rediffusion numérique sur la photocopie dans les entreprises et les administrations. En effet, 92 % des sommes facturées dans ce secteur sont issues de la diffusion de copies numériques de publications, la photocopie ne représentant donc plus que 8 % des perceptions (— 23 % par rapport à 2013).
  • un maintien de la hausse des montants provenant de l’étranger observée en 2013 (5,35 M€ contre 5,29 M€).

 

Voici, enfin, des éléments chiffrés que communique le CFC « concernant les montants attribués » :  

 

  • Montant attribué à l’œuvre la plus copiée : 155 874 € 
  • Montant attribué à l’éditeur le plus copié : 2,7 M€ 
  • 39 éditeurs reçoivent plus de 100 000 € 
  • 383 éditeurs reçoivent plus de 5 000 € 
  • 775 œuvres se voient attribuer plus de 5 000 € 
  • Près de 4 800 œuvres se voient attribuer plus de 1 000 €