Le droit d'auteur condamne à mort les oeuvres orphelines

Clément Solym - 10.06.2009

Edition - Société - oeuvres - orphelines - droit


Paradoxe ou ironie du sort ? Les oeuvres orphelines, celles dont on sait qu'elles sont encore sous droit, mais dont les ayants droit sont inidentifiables font partie des noeuds gordiens du règlement Google.

Et pourtant, un rapport émanant de la Strategic Content Alliance, intitulé In From The Cold, montre que plus de 50 millions d'articles, photographies, enregistrements, documents divers, ramassés depuis ces 100 dernières années pourraient disparaître pour une raison simple : on perd trop de temps à retrouver leur auteur, et elles ne sont du coup pas numérisées.

Et c'est là tout le paradoxe de la législation sur le droit d'auteur qui intervient : pas de numérisation sans accord de l'ayant droit, mais, d'ayant droit clairement défini, donc pas de survie numérique pour l'oeuvre. Fameux !

La SCA précise dans son étude qu'en Angleterre, les ressources sont versées dans les fonds publics avec peu ou pas de perspectives d'être un jour prochain mises en ligne. Et c'est sans prendre en compte les frais eux-mêmes liés à l'exercice de numérisation. Naomi Korn précise qu'en outre, ces ressources disparaîtront à terme, si l'on ne prévient pas cette situation.

Le statut de ces oeuvres mérite et nécessite réellement qu'on réfléchisse sur leur gestion et celle des droits idoines. Un changement législatif ne serait pas à exclure dans ce cas, pour parvenir à sauvegarder le patrimoine. « Ce rapport est un appel aux armes urgent pour le gouvernement et les décideurs politiques, d'examiner la situation sur le droit d'auteur et de la faire évoluer avant qu'il ne soit trop tard », s'impatiente Nick Poole.