Le Fair Use condamne les ayants droit de James Joyce

Clément Solym - 02.10.2009

Edition - Justice - Fair - Use - condamner


Carol Shloss avait décidé de travailler sur l'oeuvre du romancier James Joyce, à travers un livre et son site internet. Professeure d'anglais à l'université de Stanford, elle mène un véritable combat juridique depuis plus de 10 ans contre les héritiers de l'auteur.

Tout a commencé quand ils l'ont contrainte à supprimer un passage de son livre sous peine de poursuite en contrefaçon. Une nouvelle version parut en 2003, mais en 2004, Carol tente de faire passer un addendum, un petit livre complémentaire à ses recherches, et publie en parallèle les morceaux supprimés sur un site internet.

La bataille juridique s'enclenchera peu après, alors que d'un côté, les héritiers estiment que Carol a outrepassé le droit de citation et que de l'autre l'auteure se sent agressée et menacée dès qu'elle bouge le petit doigt. Le procureur a tranché hier, montrant que la meilleure défense pour le Fair Use (droit de citation équitable autorisé, qui n'empiète pas sur le droit d'auteur), c'est une solide attaque.

Ainsi, les héritiers de Joyce ont été condamnés à verser 240.000 $ - alors que les frais d'avocats se monteraient à 326.000 $ selon l'ordonnance du tribunal fédéral, qui avait imposé leur paiement aux héritiers en mai dernier. Pourtant, les avocats des plaignants ont tenté de faire valoir qu'exprimer « sa désapprobation et demander que la vie privée ne soit pas dévoilée n'est pas déraisonnable », assurant que jamais la famille n'avait menacé de poursuites judiciaires l'auteure. Qui plus est, Carol n'aurait jamais tenté d'obtenir la permission des ayants droit pour la publication des pièces censurées.

Le procureur aura tranché : le Fair Use ne nécessite pas d'autorisation, et peut être utilisé tant qu'il sait se contenir aux limites imposées. L'avocat de Carol espère bien que leur procédure pourra à l'avenir faire jurisprudence pour toutes les personnes qui se retrouveront dans le cas de Carol...

Le Fair Use avait également été au centre de tout le procès qui opposait J.K. Rowling à un bibliothécaire, qui avait rédigé un guide liminaire à l'univers d'Harry Potter.