Le garage qui voulait vendre des Batmobiles sollicite la Cour suprême

Antoine Oury - 27.01.2016

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En Californie, en septembre 2015, un garagiste de Californie se retrouvait devant la Cour d'appel face à DC Comics pour violation du copyright appliqué à la Batmobile, le véhicule du Chevalier Noir. Mark Towle proposait à ses clients de repartir au volant d'une réplique de la voiture, au choix, celle de la série des années 1960 ou celle du premier film de Tim Burton. Déclaré coupable d'infraction au copyright par la justice américaine, l'homme a décidé de saisir la Cour suprême, son ultime recours.

 

The '66 Batmobile

La Batmobile, version 1966 (See Monterey, CC BY-NC-SA 2.0)

 

 

Le garagiste proposait ces répliques de voitures, non officielles, pour 90.000 $ en moyenne, et s'était fait repérer par DC en 2011, très vite rejoint par la maison-mère Warner Bros. Pour faire valoir l'infraction au copyright, DC avait souligné que la Batmobile était un « personnage motorisé », et la juge elle-même penchait du côté du plaignant, en citant Bruce Wayne : « Comme Batman l'avait sagement expliqué à Robin, “Dans notre société bien ordonnée, la protection de la propriété privée est essentielle.”. »

 

Le garagiste ne se résout pas à lâcher l'affaire, et demande désormais à la Cour suprême des États-Unis de considérer le cas : comme d'habitude, la Cour suprême choisira ou non de traiter la demande, et, dans le cas contraire, le garagiste sera définitivement reconnu coupable d'infraction au copyright. D'après les comptes-rendus, sa défense reposait principalement sur le fait que la propriété des modèles utilisés n'appartenait pas à DC Comics, mais, étant donné que le film de Tim Burton était produit par Warner Bros, il est difficile de faire valoir un tel argument.

 

Mark Towle fait valoir que ses répliques étaient des « objets utilitaires », définition exclue du copyright américain, mais aussi que les véhicules ne peuvent pas être protégés comme des personnages. Pour appuyer sa défense, il cite d'autres exemples antérieurs, pour lesquels l’U.S. Copyright Office et le 9e Circuit, qui a traité l'affaire, avaient déclaré que les véhicules ne pouvaient pas être protégés par le copyright.

 

Par ailleurs, la conception mécanique des Batmobiles pourrait lui sauver la mise : si DC peut posséder la propriété sur l'aspect extérieur des véhicules, le garagiste espère que la Cour, à force d'effectuer des recherches, aboutira à la conclusion que l'éditeur n'a pas la propriété des entrailles de la bête, qui deviendrait alors une pièce originale signée par Towle.

 

Assisté par ses avocats Edwin McPherson, Tracy Rane et Larry Zerner, Towle jouera son va-tout en assurant qu'un jugement en sa défaveur pourrait ouvrir la voie à une protection du copyright appliquée aux véhicules : « [S]i Ford Motor Company souhaite protéger le design de sa nouvelle gamme de pick-up, il suffirait de créer des comics dans lequel le véhicule apparaît », explique le document envoyé à la Cour suprême.

 

Ce qui permettrait aux constructeurs de bénéficier d'une protection de 95 ans, à la place des 14 années prévues dans le cadre du dépôt d'un brevet... (via The Hollywood Reporter)

 

Et à l'approche du film Batman V Superman, la Batmobile a été consacrée, comme « personnage motorisé » :

 


Pour approfondir

Editeur : Urban Comics
Genre : bandes dessinees...
Total pages : 120
Traducteur :
ISBN : 9782365776790

Batman & Robin t.3 ; Batman impossible

de Tomasi, Peter; Gleason, Patrick; Syaf, Ardian (Auteur)

Durant la vicieuse attaque du Joker, Damian Wayne fut capturé par le Clown Prince du Crime et dut faire face à une version sardonique et effrayante de son propre père, Batman. Un duel qui fit ressortir la peur et l'angoisse de ce fils maudit face à l'héritage imposant qui est le sien. Car Damian n'aspire en son fort intérieur qu'à remplacer dans quelques années son père en tant que protecteur de Gotham.

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