Le garagiste constructeur de Batmobiles condamné pour violation de copyright

Antoine Oury - 09.03.2016

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Un garagiste californien s'était spécialisé dans les répliques de la Batmobile de Batman, celle de la série TV des années 1960 et celle du premier film de Burton, qu'il vendait 90.000 $ à ses clients fortunés. L'éditeur des comics Batman, DC Comics, avait repéré ce petit business dès 2011, et avait intenté un procès pour violation du copyright. Procès gagné par la maison, mais l'homme voulait aller jusqu'à la Cour Suprême des États-Unis.

 

Batmobile

photo d'illustration (Jeremy Close, CC BY-NC-ND 2.0)

 

 

La Cour d'appel avait condamné le petit business du garagiste, en qualifiant la Batmobile de « personnage motorisé » (sic), et s'est même permis de citer Bruce Wayne dans son jugement : « Comme Batman l'avait sagement expliqué à Robin, “Dans notre société bien ordonnée, la protection de la propriété privée est essentielle” », avait souligné la juge Sandra Ikuta. L'apparence, ou plutôt les apparences de la Batmobile seraient suffisamment originales pour mériter une protection intellectuelle.

 

Toutefois, le garagiste avait fait part de son souhait de solliciter la Cour Suprême des États-Unis : Mark Towle faisait valoir que ses répliques étaient des « objets utilitaires », définition exclue du copyright américain, mais aussi que les véhicules ne peuvent pas être protégés comme des personnages. Pour appuyer sa défense, il citait d'autres exemples antérieurs, pour lesquels l’U.S. Copyright Office et le 9e Circuit, qui a traité l'affaire, avaient déclaré que les véhicules ne pouvaient pas être protégés par le copyright.

 

Assisté par ses avocats Edwin McPherson, Tracy Rane et Larry Zerner, Towle assurait qu'un jugement en sa défaveur pourrait ouvrir la voie à une protection du copyright appliquée aux véhicules : « [S]i Ford Motor Company souhaite protéger le design de sa nouvelle gamme de pick-up, il suffirait de créer des comics dans lequel le véhicule apparaît », expliquait le document envoyé à la Cour Suprême.

 

La durée de protection du copyright étant bien supérieure à celle des brevets utilisés dans l'industrie automobile, le choix était vite fait...

 

La Cour Suprême a annoncé lundi qu'elle ne traiterait pas ce cas, rapporte l'Associated Press : la décision n'est pas très étonnante, puisque la SCOTUS ne traite qu'une faible partie des cas qui lui sont soumis. Pour les autres, elle estime généralement que la loi est assez claire pour ne pas avoir besoin d'y apporter un autre éclairage. L'infraction du copyright est donc bel et bien reconnue pour les répliques de la Batmobile réalisées sans l'accord de DC Comics.

 

L'exploitation commerciale de ces véhicules par le garagiste est probablement le point le plus fragile dans le dossier : autant DC Comics et Warner Bros sont relativement tolérants lorsque les fans utilisent leurs univers pour des œuvres à but non commercial, autant l'inverse est très surveillé.

 

On ignore le montant des dédommagements ou la potentielle peine de prison requis par DC Comics contre le garagiste.

 

 


Pour approfondir

Editeur : Urban Comics
Genre : bandes dessinees...
Total pages : 144
Traducteur :
ISBN : 9782365770484

Batman année 1

de Miller, Frank; Mazzuchelli, David (Auteur)

Quand il avait six ans, Bruce Wayne a vu ses parents se faire assassiner sous ses yeux. Après un entrainement intensif, il revient à Gotham City pour mener une guerre sans merci contre le crime... mais ce ne sera pas facile. Face à la corruption des autorités de la ville et leurs liens avec la pègre, Bruce, sous le déguisement du vigilant Batman, va forger une alliance avec un policier nouveau venu à Gotham : le lieutenant James Gordon.

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