Elsevier enfreint joyeusement la licence Creative Commons

Antoine Oury - 10.03.2015

Edition - Les maisons - Elsevier groupe édition - creative commons open access - licence non commerciale


Le groupe d'édition néerlandais Elsevier, filiale du groupe Reed Elsevier, se débat depuis des années contre le mouvement de l'open access. Cette nouvelle manière de publier et d'accéder à des travaux de recherche met en question son modèle économique, et Elsevier a choisi de résister, contre vents et marées. L'éditeur a vendu les travaux d'un chercheur, placé sous licence Creative Commons non commerciale, sans l'avertir ou lui demander son autorisation.

 


Creative Commons

(Kristina  Alexanderson, CC BY-SA 2.0)

 

 

Ross Mounce, doctorant à l'université de Bath, a trouvé l'arnaque : Elsevier lui a vendu un article sur le virus du VIH, signé par 13 chercheurs, pour 31,50 $, sans compter les taxes. Mounce s'est empressé de télécharger le document, qui n'était disponible que 24 heures après le paiement. 

 

Il a été bien surpris de découvrir, dans les pages du fichier, que celui-ci était placé sous une licence CC BY-NC-ND 4.0, qui correspond à une licence de propriété intellectuelle assouplie Creative Commons. Le texte est donc accessible, et peut être partagé, mais uniquement sous les conditions suivantes :

  • attribution (il faut citer les noms des auteurs originaux),
  • pas d'usage commercial (il est interdit de vendre le fichier),
  • ND (pour non derivative, interdiction de produire des oeuvres dérivées)

 

S'il est nécessaire de se plier aux conditions de la licence, il est toujours possible de contacter les ayants droit, pour convenir d'un usage qui leur conviendrait.

 

Elsevier n'a pas jugé utile de le faire, et a donc vendu le fichier au mépris de la licence accordée. Alicia Wise, directrice des accès et des licences chez Elsevier, a assuré que cette infraction au droit d'auteur était dûe à un transfert du journal académique qui avait publié l'article du groupe Wiley vers le groupe Elsevier.

 

Elle a publié des messages sur Twitter, expliquant que des métadonnées étaient absentes du fichier, assurant que Mounce et les éventuels autres acheteurs seraient remboursés.

 

 

Les chercheurs favorisent de plus en plus des modes d'accès ouverts pour leurs articles de recherche, au moins pour que leurs confrères puissent les utiliser plus facilement. Sans pour autant abandonner tous leurs droits. Mais ces mêmes modes d'accès effraient certains éditeurs, Elsevier en tête, qui y voient une menace pour leurs revenus.

 

En octobre 2014, Reed Elsevier dévoilait son chiffre d'affaires pour l'année écoulée : celui des secteurs scientifiques, médicaux et techniques enregistrait pourtant, malgré cette inquiétude, une hausse de 2 %, de 1 % pour le secteur juridique, et de 7 % pour les ouvrages ayant trait à la finance.

 

Aux Pays-Bas, le refus d'Elsevier de s'ouvrir à l'open access a conduit les universités à boycotter l'éditeur de journaux académiques.