Le Petit Prince est entré dans le domaine public en Belgique

Julien Helmlinger - 06.02.2015

Edition - International - Le Petit Prince - Saint-Exupéry - Belgique - Domaine public


En Belgique, l'œuvre d'Antoine de Saint-Exupéry est entrée dans le domaine public depuis le 1er janvier, l'écrivain étant décédé en 1944. Chaque année dans le pays, 70 ans après le décès de leur auteur, des milliers de créations rejoignent ainsi les œuvres libres de droits. Du côté français de la frontière, en revanche, en raison du statut de l'aviateur « mort pour la patrie pendant la Deuxième Guerre mondiale », Le Petit Prince est protégé jusqu'en 2045.

 

 

Antoine de Saint-Exupéry, via lepetitprince.com

 

 

Ce samedi, rapporte Belga, à l'occasion de la troisième édition de la Fête du Domaine public, la Bibliothèque royale de Belgique (KBR) organise une journée sur ce cas particulier du droit d'auteur.

 

Jusqu'en 2045, les Français doivent continuer à verser des droits d'auteur aux ayants droit de l'œuvre de Saint-Exupéry, explique l'institution dans un communiqué. « La législation française prévoit en effet une exception pour les auteurs morts pour la patrie pendant la Deuxième Guerre mondiale. Saint-Exupéry ayant reçu le titre posthume de "Mort pour la France", Le Petit Prince sera protégé par le droit d'auteur durant 30 ans supplémentaires dans son pays d'origine », précise la Bibliothèque royale belge. 

 

En revanche, en Belgique et comme dans le reste de l'Europe, ce copyright est levé sur les publications de l'aviateur. Selon l'experte Séverine Dusollier, du Centre de Recherche Information, Droit et Société (CRIDS) de l'Université de Namur, une « copie du Petit Prince faite à Bruxelles en janvier 2015 n'est pas une atteinte au droit d'auteur, car celui-ci a expiré. En revanche, une même copie qui serait effectuée en France reste soumise au contrôle des héritiers de Saint-Exupéry. »

 

Dans ce contexte, samedi à Bruxelles, Séverine Dusollier donnera à la Bibliothèque royale une conférence intitulée « L'odyssée du Petit Prince dans le domaine public ». Ce mois de janvier, outre l'écrivain Antoine de Saint-Exupéry, est notamment entré dans le domaine public belge l'artiste Edvard Munch.